Conseil municipal du 2025-06-24

Pont 24 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Ressources humaines

3

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation - Déchets-Rapport dactivité année 2024 - CMD-Modification règlement intérieur-Intégration Charte Ethique - Protocole ARTT-Modification - Travaux réhabilitation Piscine de Réguiny - Contrat de prévoyance du CDG56-Adhésion - Tableau des effectifs-Modification - Projet Schéma Aménagmt et Gestion Eaux SAGE Vilaine-Consultation pers publiques - Ecole publique de Nizon Aire terrestre éducative

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2

Tableau des effectifs — Modification

3

Contrat de prévoyance du CDG56-Adhésion

4

Travaux réhabilitation Piscine de Réguiny

5

Protocole ARTT — Modification

🌱 Environnement 3 délibérations
1

Projet Schéma Aménagmt et Gestion Eaux SAGE Vilaine-Consultation pers publiques

6

Déchets — Rapport dactivité année 2024

8

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

📄 Autres decisions 2 délibérations
7

CMD — Modification règlement intérieur-Intégration Charte Ethique

2025

Ecole publique de Nizon Aire terrestre éducative

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