19 juin 2025
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
INTERCOMMUNALITE — Recomposition du Conseil Communautaire de la CCPCAM fixée dans le cadre d'un accord local
AFFAIRES GENERALES — Autorisation donnée au Maire dester en justice pour défendre les intérêts de la Commune au Tribunal Administratif
AFFAIRES GENERALES — mise à jour de la composition des commissions communales
AFFAIRES GENERALES — Nouvelle détermination du montant des indemnites des élus
AFFAIRES GENERALES — Délibération réduisant le montant de lindemnité de fonction du Maire
AFFAIRES GENERALES Intention dadhésion à léolienne LOGAVEL
63 AFFAIRES FINANCIERES Révision des traifs périscolaires année 2025 2026
AFFAIRES FINANCIERES — Attribution de subvention à l'association des Amis de Ker Val
62 AFFAIRES FINANCIERES — Révision des tarifs du restaurant scolaire année 2025 2026
61 AFFAIRES FINANCIERES — Avenant n°1 à la convention de location entre la Commune et lEHPAD de Ker Val
58 AFFAIRES GENERALES — Modification du règlement d'utilisation des salles communales
AFFAIRES GENERALES — Signature d'une convention doccupation du domaine public communal avec la SDEF pour installation dIRVE
INTERCOMMUNALITE — Avis du Conseil Municipal sur adhésion communautaire au Syndicat Bretagne Mobilités
INTERCOMMUNALITE — Signature d'une convention de mise à disposition des services de la CCPCAM
64 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois
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