Conseil municipal du 2025-06-19

Pont 19 juin 2025 15 délibérations
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15

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - 2025-67-INTERCOMMUNALITE- Recomposition du Conseil Communautaire de la CCPCAM fixée dans le cadre d'un accord local - 2025-66-INTERCOMMUNALITE- Avis du Conseil Municipal sur adhésion communautaire au Syndicat Bretagne Mobilités - 2025-65- INTERCOMMUNALITE- Signature d'une convention de mise à disposition des services de la CCPCAM - 2025-64 RESSOURCES HUMAINES- Modification du tableau des emplois - 2025-63 AFFAIRES FINANCIERES Révision des traifs périscolaires année 2025 2026 - 2025-61 AFFAIRES FINANCIERES - Avenant n°1 à la convention de location entre la Commune et l'EHPAD de Ker Val - 2025-60-AFFAIRES FINANCIERES- Attribution de subvention à l'association des Amis de Ker Val - 2025-58 AFFAIRES GENERALES -Modification du règlement d'utilisation des salles communales - 2025-57-AFFAIRES GENERALES-Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour défendre les intérêts de la Commune au T - 2025-56-AFFAIRES GENERALES-Signature d'une convention d'occupation du domaine public communal avec la SDEF pour installa - 2025-55-AFFAIRES GENERALES-mise à jour de la composition des commissions communales - 2025-54-AFFAIRES GENERALES- Nouvelle détermination du montant des indemnites des élus - 2025-53- AFFAIRES GENERALES- Délibération réduisant le montant de l'indemnité de fonction du Maire - 2025-62 AFFAIRES FINANCIERES - Révision des tarifs du restaurant scolaire année 2025 2026 - 2025-52-AFFAIRES GENERALES Intention d'adhésion à l'éolienne LOGAVEL

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2025

2025 — 67-INTERCOMMUNALITE- Recomposition du Conseil Communautaire de la CCPCAM fixée dans le cadre d'un accord local

2025

2025 — 57-AFFAIRES GENERALES-Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour défendre les intérêts de la Commune au Tribunal Administratif

2025

2025 — 55-AFFAIRES GENERALES-mise à jour de la composition des commissions communales

2025

2025 — 54-AFFAIRES GENERALES- Nouvelle détermination du montant des indemnites des élus

2025

2025 — 53- AFFAIRES GENERALES- Délibération réduisant le montant de l'indemnité de fonction du Maire

2025

2025 — 52-AFFAIRES GENERALES Intention d'adhésion à l'éolienne LOGAVEL

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

2025 — 63 AFFAIRES FINANCIERES Révision des traifs périscolaires année 2025 2026

2025

2025 — 60-AFFAIRES FINANCIERES- Attribution de subvention à l'association des Amis de Ker Val

2025

2025 — 62 AFFAIRES FINANCIERES - Révision des tarifs du restaurant scolaire année 2025 2026

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

2025 — 61 AFFAIRES FINANCIERES - Avenant n°1 à la convention de location entre la Commune et l'EHPAD de Ker Val

2025

2025 — 58 AFFAIRES GENERALES -Modification du règlement d'utilisation des salles communales

2025

2025 — 56-AFFAIRES GENERALES-Signature d'une convention d'occupation du domaine public communal avec la SDEF pour installation d'IRVE

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

2025 — 66-INTERCOMMUNALITE- Avis du Conseil Municipal sur adhésion communautaire au Syndicat Bretagne Mobilités

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025 — 65- INTERCOMMUNALITE- Signature d'une convention de mise à disposition des services de la CCPCAM

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

2025 — 64 RESSOURCES HUMAINES- Modification du tableau des emplois

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