Conseil municipal du 2025-06-19
15
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
2025 — 67-INTERCOMMUNALITE- Recomposition du Conseil Communautaire de la CCPCAM fixée dans le cadre d'un accord local
2025 — 57-AFFAIRES GENERALES-Autorisation donnée au Maire d'ester en justice pour défendre les intérêts de la Commune au Tribunal Administratif
2025 — 55-AFFAIRES GENERALES-mise à jour de la composition des commissions communales
2025 — 54-AFFAIRES GENERALES- Nouvelle détermination du montant des indemnites des élus
2025 — 53- AFFAIRES GENERALES- Délibération réduisant le montant de l'indemnité de fonction du Maire
2025 — 52-AFFAIRES GENERALES Intention d'adhésion à l'éolienne LOGAVEL
2025 — 63 AFFAIRES FINANCIERES Révision des traifs périscolaires année 2025 2026
2025 — 60-AFFAIRES FINANCIERES- Attribution de subvention à l'association des Amis de Ker Val
2025 — 62 AFFAIRES FINANCIERES - Révision des tarifs du restaurant scolaire année 2025 2026
2025 — 61 AFFAIRES FINANCIERES - Avenant n°1 à la convention de location entre la Commune et l'EHPAD de Ker Val
2025 — 58 AFFAIRES GENERALES -Modification du règlement d'utilisation des salles communales
2025 — 56-AFFAIRES GENERALES-Signature d'une convention d'occupation du domaine public communal avec la SDEF pour installation d'IRVE
2025 — 66-INTERCOMMUNALITE- Avis du Conseil Municipal sur adhésion communautaire au Syndicat Bretagne Mobilités
2025 — 65- INTERCOMMUNALITE- Signature d'une convention de mise à disposition des services de la CCPCAM
2025 — 64 RESSOURCES HUMAINES- Modification du tableau des emplois
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