CM

19 juin 2025

Pont 15 délibérations

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (15)

Autres decisions 6 délibérations
2025

INTERCOMMUNALITE — Recomposition du Conseil Communautaire de la CCPCAM fixée dans le cadre d'un accord local

2025

AFFAIRES GENERALES — Autorisation donnée au Maire dester en justice pour défendre les intérêts de la Commune au Tribunal Administratif

2025

AFFAIRES GENERALES — mise à jour de la composition des commissions communales

2025

AFFAIRES GENERALES — Nouvelle détermination du montant des indemnites des élus

2025

AFFAIRES GENERALES — Délibération réduisant le montant de lindemnité de fonction du Maire

2025

AFFAIRES GENERALES Intention dadhésion à léolienne LOGAVEL

Finances & Budget 3 délibérations
2025

63 AFFAIRES FINANCIERES Révision des traifs périscolaires année 2025 2026

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Attribution de subvention à l'association des Amis de Ker Val

2025

62 AFFAIRES FINANCIERES — Révision des tarifs du restaurant scolaire année 2025 2026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

61 AFFAIRES FINANCIERES — Avenant n°1 à la convention de location entre la Commune et lEHPAD de Ker Val

2025

58 AFFAIRES GENERALES — Modification du règlement d'utilisation des salles communales

2025

AFFAIRES GENERALES — Signature d'une convention doccupation du domaine public communal avec la SDEF pour installation dIRVE

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

INTERCOMMUNALITE — Avis du Conseil Municipal sur adhésion communautaire au Syndicat Bretagne Mobilités

Environnement 1 délibération
2025

INTERCOMMUNALITE — Signature d'une convention de mise à disposition des services de la CCPCAM

Ressources humaines 1 délibération
2025

64 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois

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