10 juin 2025
16
délibérations
10
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Conventionnement avec C'onfédération des Petites et Moyennes Entreprises 56-Subvention année 2025
Attribution fonds concours au titre de la voirie-Enveloppe 2025-2ème vague
Attribution fonds concours au titre investissement des communes de moins de 500 habitants-Silfiac
Attribution fonds concours au titre investissement des communes de moins de 500 habitants-St Connec
Attribution fonds concours au titre équipement immobilier communal-Guern
Attribution fonds concours au titre équipement immobilier communal-Kerfourn
Attribution fonds concours au titre équipement immobilier communal-Pontivy
Attribution fonds concours au titre équipement immobilier communal-Séglien
Amicale du personnel de Pontivy Communauté-Subvention année 2025
Communication événementielle — Attribution subventions associations-Année 2025
Cession SAS BERSOPA du Cran — Saint-Gérand-Croixanvec
N°02 — 1-Cession SAS BRETHEOL-PA du Cran-Saint-Gérand-Croixanvec.pdf
Cession aire de retournement SAS BRETHEOL PA du Cran-Saint-Gérand-Croixanvec
Cession SN OB — PA de Kerguilloten-Noyal-Pontivy
Pacte territorial France RénovSocle 3 — Règlement attribution des aides
Pays Art et Histoire Pays des Rohan — Renouvellement partenariat avec ville Pontivy
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