25 mars 2025

Affectation résultats clôture exercice 2024 budget principal et budgets annexes

Taux dimposition 2025

Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025

D'otation de solidarité c'ommunautaire 2025

C'onstitution provisions c'omptables exercice 2025 pour créances d'outeuses et reprises sur provisions

C'onstitution provisions c'omptables exercice 2025 pour compte épargne temps-C'ET

Clôture de programmes — Crédits de paiement 2025

Autorisations de programmes — crédits de paiement 2025

Autorisation assemblée délibérante au Président pr application fongibilité crédits sections fctmt et invsmt

Tarifs année scolaire 2025 — 2026-Conservatoire musique et danse

Pôle Piscines — Tarifs année scolaire 2025-2026

Garantie communautaire de prêts au logement social-Jardins du Blavet 2

Garantie communautaire de prêts au logement social-Modification du dispositif

Commission Contribution de vie étudiante et de campus-CVEC-Désignation représentants

Indemnités élus et remboursement de frais-Etat annuel 2024

Convention étude et veille foncière — d'evenir du s'ite S'ud Porh Rousse à Pontivy-avec EPF

Rapport égalité femmes — hommes-Année 2024

Bilan des opérations foncières 2024

Avis sur périmètres délimités des abords monuments historiques-Malguénac-Noyal-Pontivy-Réguiny-St Gonnéry

Règlement déchèteries 2025