Conseil municipal du 2025-03-25

20 délibérations - Affectation résultats clôture exercice 2024 budget principal et budgets annexes - Garantie communautaire de prêts au logement social-Jardins du Blavet 2 - Garantie communautaire de prêts au logement social-Modification du dispositif - Pôle Piscines-Tarifs année scolaire 2025-2026 - Tarifs année scolaire 2025-2026-Conservatoire musique et danse - Règlement déchèteries 2025 - Avis sur périmètres délimités des abords monuments historiques-Malguénac-Noyal-Pontivy-Réguiny-St Gonnéry - Autorisation assemblée délibérante au Président pr application fongibilité crédits sections fctmt et invsmt - Autorisations de programmes-crédits de paiement 2025 - Clôture de programmes-Crédits de paiement 2025 - Dotation de solidarité communautaire 2025 - Fixation du produit de la taxe GEMAPI 2025 - Taux dimposition 2025 - Bilan des opérations foncières 2024 - Rapport égalité femmes-hommes-Année 2024 - Constitution provisions comptables exercice 2025 pour compte épargne temps-CET - Constitution provisions comptables exercice 2025 pour créances douteuses et reprises sur provisions - Indemnités élus et remboursement de frais-Etat annuel 2024 - Convention étude et veille foncière-devenir du site Sud Porh Rousse à Pontivy-avec EPF - Commission Contribution de vie étudiante et de campus-CVEC-Désignation représentants