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6 mars 2025

Pont 21 délibérations

21

délibérations

15

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 15 délibérations
2025

Compte de gestion Lotissement Gwel Kaer 2024

2025

Compte de gestion Lotissement Bourdaine 2024

2025

Compte de gestion L'oyer RPA 2024

2025

Compte de gestion Commune 2024

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe Lotissement Gwel Kaer - Affectation des résultats 2024

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Renouvellement de ladhésion à l'association BRUDED

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Occupation de la Maison médicale par Madame Audrey SANCHEZ-LARVOR

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Détermination du montant des dotations pour activités et projets scolaires année 2025

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Détermination des nouveaux tarifs pour les commerçants de plein air

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Détermination des tarifs des mini camps et des nuitées 2025

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Détermination du montant des dotations scolaires 2025

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Subventions aux associations 2025

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe Lotissement Bourdaine - Affectation des résultats 2024

2025

AFFAIRES FINANCIERS — Budget annexe Loyer RPA -Affectation des résultats 2024

2025

AFFAIRES FINANCIERS — Budget général- affectation des résultats 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

URBANISME — Modification du PLUiH -consultation au titre de larticle L153-40 du Code de l'Urbanisme

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Convention avec le SDEF pour rénovation de léclairage public GrandRue

2025

AFFAIRES FINANCIERES — Convention avec le SDEF pour rénovation de léclairage public rue de Quimper

2025

ENFANCE JEUNESSE — Convention avec le recteur dAcadémie relative à lintervention dAESH sur le temps de pause méridienne dans le

Autres decisions 2 délibérations
2025

INTERCOMMUNALITE — Modification des statuts de la CCPCAM-Transfert de compétence GEMAPI

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