Conseil municipal du 2025-03-06

Pont 6 mars 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

15

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Compte de gestion Lotissement Gwel Kaer 2024 - Compte de gestion Lotissement Bourdaine 2024 - Compte de gestion Loyer RPA 2024 - Compte de gestion Commune 2024 - 2025-24-AFFAIRES FINANCIERES-Budget annexe Lotissement Gwel Kaer - Affectation des résultats 2024 - 2025-37 - URBANISME- Modification du PLUiH -consultation au titre de l'article L153-40 du Code de l'Urbanisme - 2025-35-INTERCOMMUNALITE-Modification des statuts de la CCPCAM-Transfert de compétence GEMAPI - 2025-34-AFFAIRES FINANCIERES- Renouvellement de l'adhésion à l'association BRUDED - 2025-33-AFFAIRES FINANCIERES- Occupation de la Maison médicale par Madame Audrey SANCHEZ-L'ARVOR - 2025-32-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination du montant des dotations pour activités et projets scolaires année 2025 - 2025-30-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination des nouveaux tarifs pour les commerçants de plein air - 2025-29-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination des tarifs des mini camps et des nuitées 2025 - 2025-31-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination du montant des dotations scolaires 2025 - 2025-26-AFFAIRES FINANCIERES- Subventions aux associations 2025 - 2025-22-AFFAIRES FINANCIERES-Budget annexe Lotissement Bourdaine - Affectation des résultats 2024 - 2025-20-AFFAIRES FINANCIERS-Budget annexe Loyer RPA -Affectation des résultats 2024 - 2025-17-AFFAIRES FINANCIERS-Budget général- affectation des résultats 2024 - 2025-27-AFFAIRES FINANCIERES- Convention avec le SDEF pour rénovation de l'éclairage public Grand'Rue - 2025-28-AFFAIRES FINANCIERES- Convention avec le SDEF pour rénovation de l'éclairage public rue de Quimper - 2025-36 - ENFANCE JEUNESSE-Convention avec le recteur d'Académie relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2025

Compte de gestion Lotissement Gwel Kaer 2024

2025

Compte de gestion Lotissement Bourdaine 2024

2025

Compte de gestion Loyer RPA 2024

2025

Compte de gestion Commune 2024

2025

2025 — 24-AFFAIRES FINANCIERES-Budget annexe Lotissement Gwel Kaer - Affectation des résultats 2024

2025

2025 — 34-AFFAIRES FINANCIERES- Renouvellement de l'adhésion à l'association BRUDED

2025

2025 — 33-AFFAIRES FINANCIERES- Occupation de la Maison médicale par Madame Audrey SANCHEZ-L'ARVOR

2025

2025 — 32-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination du montant des dotations pour activités et projets scolaires année 2025

2025

2025 — 30-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination des nouveaux tarifs pour les commerçants de plein air

2025

2025 — 29-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination des tarifs des mini camps et des nuitées 2025

2025

2025 — 31-AFFAIRES FINANCIERES- Détermination du montant des dotations scolaires 2025

2025

2025 — 26-AFFAIRES FINANCIERES- Subventions aux associations 2025

2025

2025 — 22-AFFAIRES FINANCIERES-Budget annexe Lotissement Bourdaine - Affectation des résultats 2024

2025

2025 — 20-AFFAIRES FINANCIERS-Budget annexe Loyer RPA -Affectation des résultats 2024

2025

2025 — 17-AFFAIRES FINANCIERS-Budget général- affectation des résultats 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

2025 — 37 - URBANISME- Modification du PLUiH -consultation au titre de l'article L153-40 du Code de l'Urbanisme

2025

2025 — 27-AFFAIRES FINANCIERES- Convention avec le SDEF pour rénovation de l'éclairage public Grand'Rue

2025

2025 — 28-AFFAIRES FINANCIERES- Convention avec le SDEF pour rénovation de l'éclairage public rue de Quimper

2025

2025 — 36 - ENFANCE JEUNESSE-Convention avec le recteur d'Académie relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne dans le

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

2025 — 35-INTERCOMMUNALITE-Modification des statuts de la CCPCAM-Transfert de compétence GEMAPI

20250306

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