CM

4 mars 2025

Pont 36 délibérations

36

délibérations

10

Finances & Budget

7

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (36)

Finances & Budget 10 délibérations
1

D'ébat orientations budgétaires D'OBAnnée 2025

2

Admissions en non — valeur-Année 2024

3

Attributions de compensation provisoires-Année 2025

4

Avenant à la convention portant création Service Commun des Systèmes Information

12

Expérimentation transmission exploitations agricoles-Optimisation du foncier

2025

Finances Rapport et débat d'orientations budgétaires 2025

2025

Finances Subventions aux associations 2025 Annule et remplace

2025

Finances Ouverture crédits avant vote Budget Primitif 2025

2025

Finances Subventions écoles privées

2025

Finances Crédits scolaires subventions école primaire publique

Ressources humaines 7 délibérations
13

CTEFI — Désignation de représentants

14

Tableau des effectifs — Modification

15

Ratios promus — promouvables 2025

16

Renouvellement convention mise à dispo Directrice période 2025-2029

17

Règlement des astreintes — Modalités prise en compte jours fériés

18

RIFSEEP — Modification

19

Chargé de projet Pays de Pontivy — Prolongation du contrat

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7

Modification du PLUi

10

Pacte territorial France Renov' 2025-2029

11

L'ancement OPAH — RU multisite

2025

Aménagement territoire PLH 2023 2028 convention RM

2025

Finances Aménagement abords Mine FMTE demande acompte

Environnement 3 délibérations
5

PAT — Programme A Table

6

Accueil étape de la maison itinérante alimentation

21

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2025

Education Jeunesse Convention commune collège Chartres Bretagne

2025

Education Jeunesse Adhésion dispositif Promeneurs Net

2025

Education Jeunesse Règlement intérieur

Autres decisions 2 délibérations
9

Zone accélération sur territoire intercommunal-Approbation

2025

Approbation du PV du 13 janvier 2025

Social & Santé 2 délibérations
20

Commission Collecte, valorisation et prévention des déchets-Malguénac

2025

RH Protection complémentaire santé

Sport 1 délibération
8

SM Bretagne Mobiltés - Adhésion

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

RH Education Service animation Modification durée hebdomadaire emploi temps non complet

Administration 1 délibération
2025

Administration générale Délégations attributions CM Maire

Numérique 1 délibération
2025

Administration Générale Convention service mutualisé informatique

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