Conseil municipal du 2025-03-04

Débat orientations budgétaires DOBAnnée 2025

Admissions en non — valeur-Année 2024

Attributions de compensation provisoires-Année 2025

Avenant à la convention portant création Service Commun des Systèmes Information

Expérimentation transmission exploitations agricoles-Optimisation du foncier

Finances Rapport et débat d'orientations budgétaires 2025

Finances Subventions aux associations 2025 Annule et remplace

Finances Ouverture crédits avant vote Budget Primitif 2025.

Finances Subventions écoles privées

Finances Crédits scolaires subventions école primaire publique

CTEFI — Désignation de représentants

Tableau des effectifs — Modification

Ratios promus — promouvables 2025

Renouvellement convention mise à dispo Directrice période 2025-2029

Règlement des astreintes — Modalités prise en compte jours fériés

RIFSEEP — Modification

Chargé de projet Pays de Pontivy — Prolongation du contrat

Modification du PLUi

Pacte territorial France Renov' 2025-2029

Lancement OPAH — RU multisite

Aménagement territoire PLH 2023 2028 convention RM

Finances Aménagement abords Mine FMTE demande acompte

PAT — Programme A Table

Accueil étape de la maison itinérante alimentation

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

Education Jeunesse Convention commune collège Chartres Bretagne.

Education Jeunesse Adhésion dispositif Promeneurs Net.

Education Jeunesse Règlement intérieur

Zone accélération sur territoire intercommunal-Approbation

Approbation du PV du 13 janvier 2025

Commission Collecte, valorisation et prévention des déchets-Malguénac

RH Protection complémentaire santé

SM Bretagne Mobiltés - Adhésion

RH Education Service animation Modification durée hebdomadaire emploi temps non complet

Administration générale Délégations attributions CM Maire

Administration Générale Convention service mutualisé informatique