Conseil municipal du 2024-12-03

Amngmt pôle échange multimodal gare de Pontivy-Attribution fds concours except à Ville Pontivy

Réhabilitation piscine Réguiny — Avant projet déf et ajustmt plan fin prévisionnel

Adoption nouvelle politique fds concours et aide accordés par Pontivy Communauté

Budgets annexes Eau potable & Camping — Décisions modificatives n1

Avance subv fctnmt 2025 à Office tourisme de Pontivy Communauté

Avance subv fctnmt 2025 au CIAS

Cession véhicules au CIAS

Syndicat mixte Mégalis Bretagne Adhésion nouveau plan programme 2025-2029

Adhésion centrale achat pour certificats électroniques 2025-2029

Tarifs 2025 - Approbation

Eau potable — Territoire Ptvy Co hors Saint-Connec-Réforme redevances Agences Eau

Assainissement Collectif — Territoire Ptvy Co-Réforme redevances Agences Eau

Tableau des effectifs — Modification

Règlement formation-Avenant n1

Convention ACFI

Lanceur alerte Ethique-Adhésion

Recrutement agents contractuels sur emplois non permanents-Année 2025

Recrutement agents contractuels remplacement-Année 2025

Organigramme — Modification au 1er janvier 2025

Programme Petites Villes de Demain — Poste chef de projet-Dde renouvellement 2024-2025

Artificialisation des sols territoire Pontivy Communauté

ADIL du Morbihan — Adhésion Avenant à convention 2023-2025-Participation 2025

ANAH — Engagement pacte territorial

CMD rayonnement intercommunal — Modif règlement intérieur

Définition de lintérêt communautaire des compétences exercées par Pontivy Communauté

Modification des statuts de Pontivy Communauté

Service Public dAssainissement Non collectif SPANC-Modif réglement service

Atlas Biodiversité Intercommunale — Participation 6 nouvelles communes

Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation

Service Ponditad — Modification

Parc des expositions Safire — Cahier des charges sécurité

Parc des expositions SAFIRE — Cahier des charges sécurité

Convention adhésion Dispositif signlmt et taitement situations violences sexuelles etc