Conseil municipal du 2024-12-02
14
délibérations
5
Finances & Budget
5
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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ANNEXE DCM2024_0083
SIGNATURE AVENANT N° 2 CTG
LA COUR DES MÉTIERS D'ART / AVANCE SUR SUBVENTION 2025
PRÉCISION DES RÈGLES D'APPLICATION DU PRORATA TEMPORIS ET DES RÈGLES D'AMORTISSEMENT
BUDGET PRINCIPAL / PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR CAUSE D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
MODIFICATION DES ASA
MODIFICATION DES MODALITÉS RELATIVES AU CET
RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS / PSC (PRÉVOYANCE)
ACQUISITION D'UNE PARCELLE PRIVÉE / LIEU-DIT SAINT-YVES
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLU / APPROBATION
CESSION D'UN ESPACE PRIVÉ COMMUNAL / KERJEAN
APPROBATION DU PV CM 02 12 2024
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