Conseil municipal du 2024-12-03

Service Ponditad — Modification

Artificialisation des sols territoire Pontivy Communauté

CMD rayonnement intercommunal — Modif règlement intérieur

Adoption nouvelle politique fds concours et aide accordés par Pontivy Communauté

Avance subv fctnmt 2025 au CIAS

Adhésion centrale achat pour certificats électroniques 2025-2029

Service Public dAssainissement Non collectif SPANC-Modif réglement service

Définition de lintérêt communautaire des compétences exercées par Pontivy Communauté

Modification des statuts de Pontivy Communauté

Convention ACFI

Convention adhésion Dispositif signlmt et taitement situations violences sexuelles etc

Lanceur alerte Ethique-Adhésion

Recrutement agents contractuels remplacement-Année 2025

Organigramme — Modification au 1er janvier 2025

Programme Petites Villes de Demain — Poste chef de projet-Dde renouvellement 2024-2025

ADIL du Morbihan — Adhésion Avenant à convention 2023-2025-Participation 2025

ANAH — Engagement pacte territorial

Budgets annexes Eau potable & Camping — Décisions modificatives n1

Syndicat mixte Mégalis Bretagne Adhésion nouveau plan programme 2025-2029

Eau potable — Territoire Ptvy Co hors Saint-Connec-Réforme redevances Agences Eau

Assainissement Collectif — Territoire Ptvy Co-Réforme redevances Agences Eau

Tableau des effectifs — Modification

Atlas Biodiversité Intercommunale — Participation 6 nouvelles communes

Décisions Président et bureau communautaire prises par délégation

Parc des expositions Safire — Cahier des charges sécurité

Parc des expositions SAFIRE — Cahier des charges sécurité

Règlement formation-Avenant n1

Recrutement agents contractuels sur emplois non permanents-Année 2025

Amngmt pôle échange multimodal gare de Pontivy-Attribution fds concours except à Ville Pontivy

Réhabilitation piscine Réguiny — Avant projet déf et ajustmt plan fin prévisionnel

Avance subv fctnmt 2025 à Office tourisme de Pontivy Communauté

Cession véhicules au CIAS

Tarifs 2025 - Approbation