CM

12 novembre 2024

Pont 23 délibérations

23

délibérations

11

Finances & Budget

3

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (23)

Finances & Budget 11 délibérations
1

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Kerfourn

2

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Radenac

3

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-St Gonnéry

4

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Séglien

5

Attribution fds concours — voirie 2024-Ste Brigitte

6

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-lgmts comm

7

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-autres

8

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-Silfiac

2024

Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de janvier 2025

2024

Décision modificative n°1

2024

Créances éteintes

Environnement 3 délibérations
9

Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-Bretagne Vivante et LPO

10

Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-GRETIA

2024

C'oncarneau C'ornouaille Agglomération Avenant à la convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines

Autres decisions 2 délibérations
2024

Conseil départemental du Finistère D'ispositif « 500 000 arbres »

2024

CCA _ Réalisation des audits d'accessibilité des s'ites n'umériques c'ommunautaires et c'ommunaux

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CCA Acquisition de mobilier pour la s'alle communale au s'ein du pôle multiservices

2024

Modification n°1 du Plan local d'urbanisme Bilan de la seconde concertation

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Poste de chargé de mission relatif à la reconversion de la friche de « La Belle Angèle »

2024

Protection sociale complémentaire — Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de gestion du Finistère

Sécurité 1 délibération
2024

Nouveau règlement des cimetières de Pont-Aven

Éducation 1 délibération
2024

Conseil départemental Avenant à la convention relative à la restauration des scolaires

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2024

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