Conseil municipal du 2024-11-12

Pont 12 novembre 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-GRETIA - Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-Bretagne Vivante et LPO - Attribution fds concours-investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-Silfiac - Attribution fds concours-investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-autres - Attribution fds concours-investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-lgmts comm - Attribution fds concours-voirie 2024-Ste Brigitte - Attribution fds concours-investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Séglien - Attribution fds concours-investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-St Gonnéry - Attribution fds concours-investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Radenac - Attribution fds concours-investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Kerfourn - Conseil départemental du Finistère Dispositif « 500 000 arbres » - CCA Acquisition de mobilier pour la salle communale au sein du pôle multiservices - CCA _ Réalisation des audits d'accessibilité des sites numériques communautaires et communaux - Concarneau Cornouaille Agglomération Avenant à la convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines - Nouveau règlement des cimetières de Pont-Aven - Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de janvier 2025 - Conseil départemental Avenant à la convention relative à la restauration des scolaires - Décision modificative n°1 - Créances éteintes - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
1

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Kerfourn

2

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Radenac

3

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-St Gonnéry

4

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Séglien

5

Attribution fds concours — voirie 2024-Ste Brigitte

6

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-lgmts comm

7

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-autres

8

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-Silfiac

2024

Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de janvier 2025

2024

Décision modificative n°1

2024

Créances éteintes

🌱 Environnement 3 délibérations
9

Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-Bretagne Vivante et LPO

10

Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-GRETIA

2024

Concarneau Cornouaille Agglomération Avenant à la convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CCA Acquisition de mobilier pour la salle communale au sein du pôle multiservices

2024

Modification n°1 du Plan local durbanisme Bilan de la seconde concertation

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Poste de chargé de mission relatif à la reconversion de la friche de « La Belle Angèle »

2024

Protection sociale complémentaire — Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de gestion du Finistère

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Conseil départemental du Finistère Dispositif « 500 000 arbres »

💻 Numérique 1 délibération
2024

CCA _ Réalisation des audits d'accessibilité des sites numériques communautaires et communaux

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Nouveau règlement des cimetières de Pont-Aven

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Conseil départemental Avenant à la convention relative à la restauration des scolaires

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2024

WEB megalis:2024:7048:2024-11-12
Ouvrir →

📬 Suivre Pont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.