12 novembre 2024
23
délibérations
11
Finances & Budget
3
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Kerfourn
Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Radenac
Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-St Gonnéry
Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Séglien
Attribution fds concours — voirie 2024-Ste Brigitte
Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-lgmts comm
Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-autres
Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-Silfiac
Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de janvier 2025
Décision modificative n°1
Créances éteintes
Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-Bretagne Vivante et LPO
Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-GRETIA
C'oncarneau C'ornouaille Agglomération Avenant à la convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines
Conseil départemental du Finistère D'ispositif « 500 000 arbres »
CCA _ Réalisation des audits d'accessibilité des s'ites n'umériques c'ommunautaires et c'ommunaux
CCA Acquisition de mobilier pour la s'alle communale au s'ein du pôle multiservices
Modification n°1 du Plan local d'urbanisme Bilan de la seconde concertation
Poste de chargé de mission relatif à la reconversion de la friche de « La Belle Angèle »
Protection sociale complémentaire — Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de gestion du Finistère
Nouveau règlement des cimetières de Pont-Aven
Conseil départemental Avenant à la convention relative à la restauration des scolaires
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2024
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