Conseil municipal du 2024-11-07
Pont
7 novembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Administration
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Administration générale Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire
- Ressources Humaines. RIFSEEP
- Aménagement Territoire Adhésion réseau DEPHY COLLECTIVITÉS BRETAGNE
- Intercommunalité Syndicat de restauration rapport activités 2023
- Aménagement Territoire Renouvellement convention FGDON35
- Intercommunalité RM rapport activités développement durable 2023
- Aménagement Territoire SPL TERRITOIRES Rapport de la Cour des Comptes
- Aménagement Territoire Modification N°2 PLUi
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2024
Aménagement Territoire Renouvellement convention FGDON35
2024
Aménagement Territoire SPL TERRITOIRES Rapport de la Cour des Comptes
2024
Aménagement Territoire Modification N°2 PLUi
🌱
Environnement
2 délibérations
2024
Aménagement Territoire Adhésion réseau DEPHY COLLECTIVITÉS BRETAGNE
2024
Intercommunalité RM rapport activités développement durable 2023
🏛️
Administration
1 délibération
2024
Administration générale Délégations des attributions du Conseil Municipal au Maire
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Ressources Humaines. RIFSEEP
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Intercommunalité Syndicat de restauration rapport activités 2023
WEB
megalis:2024:7048:2024-11-07
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