CM

12 novembre 2024

Pont 23 délibérations

23

délibérations

7

Vie associative

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Vie associative 7 délibérations
1

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Kerfourn

2

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Radenac

3

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-St Gonnéry

4

Attribution fds concours — investissement équipement immo-Evlppe 2021-2024-Séglien

6

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-lgmts comm

7

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-St Connec-autres

8

Attribution fds concours — investissement communes -500 hbts-Evlppe 2022-2024-Silfiac

Autres decisions 5 délibérations
2024

Conseil départemental du Finistère D'ispositif « 500 000 arbres »

2024

CCA _ Réalisation des audits d'accessibilité des s'ites n'umériques c'ommunautaires et c'ommunaux

2024

Décision modificative n°1

2024

Créances éteintes

2024

Poste de chargé de mission relatif à la reconversion de la friche de « La Belle Angèle »

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Attribution fds concours — voirie 2024-Ste Brigitte

2024

CCA Acquisition de mobilier pour la s'alle communale au s'ein du pôle multiservices

2024

Modification n°1 du Plan local d'urbanisme Bilan de la seconde concertation

Environnement 3 délibérations
9

Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-Bretagne Vivante et LPO

10

Atlas Biodiversité IntercoConvention mise à dispo données-GRETIA

2024

C'oncarneau C'ornouaille Agglomération Avenant à la convention de délégation de gestion des eaux pluviales urbaines

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Nouveau règlement des cimetières de Pont-Aven

Finances & Budget 1 délibération
2024

Fixation des tarifs de restauration Rentrée scolaire de janvier 2025

Éducation 1 délibération
2024

Conseil départemental Avenant à la convention relative à la restauration des scolaires

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 14 octobre 2024

Social & Santé 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaire — Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de gestion du Finistère

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