CM

1 octobre 2024

Pont 17 délibérations

17

délibérations

8

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (17)

Finances & Budget 8 délibérations

6 Installation Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage damortissements

7 Budget de la Commune : décision modificative n°3

8 Admissions en non-valeur

9 Subvention à la Maison pour Tous

10 Subvention solidarité Internationale PASI

11 Subvention exceptionnelle Fête de la Rivière

6 Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage damortissements

10 Subvention solidarité Internationale PASI

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Modification du P.L.U/Avis de la MRAe : soumission du projet à évaluation environnementale et modalité de concertation

4 Stratégie bigoudène en matière dhabitat 2025/2030 : avis sur le projet de Plan Local de lHabitat CCPBS

5 OPAC convention de délégation de maitrise douvrage pour le Château -avenant n°2-

12 Convention CCPBS Stade Bigouden

13 Convention d'utilisation de la salle Omnisports du Collège Laënnec

14 Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire

Autres decisions 2 délibérations

2 Fixation du nombre de conseillers — ères délégué(e)s

15 Mandat spécial pour le déplacement délus municipaux au Congrès des Maires de France

Sécurité 1 délibération

1 Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale et désignation au sein des instances

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