Conseil municipal du 2024-09-30

Pont 30 septembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Décision modificative n°1 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - BILAN DE CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE N° 1 DU PLU - MODIFICATION DU RIFSEEP - RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS / PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - PRÉVOYANCE - DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS - PROLONGATION D'UNE RUE / KERMISÈRE - DÉNOMINATION DE RUE / MON DÉSIR - MODIFICATION D'UNE DÉNOMINATION DE RUE / LESBIN - GRDF / RODP - ROPDP - ATELIER D'ESTIENNE / DEMANDE DE SUBVENTIONS - RÉFECTION DE LA COUVERTURE DE LA MAIRIE / DEMANDE DE SUBVENTIONS - RÉAMÉNAGEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L'ACCUEIL DE LOISIRS / DEMANDE DE SUBVENTIONS - GARANTIE D'EMPRUNT / KÉRIAQUEL - MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT - INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
7

Décision modificative n°1

2024

GRDF / RODP - ROPDP

2024

ATELIER D'ESTIENNE / DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024

RÉFECTION DE LA COUVERTURE DE LA MAIRIE / DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024

RÉAMÉNAGEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE L'ACCUEIL DE LOISIRS / DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024

GARANTIE D'EMPRUNT / KÉRIAQUEL

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

MODIFICATION DU RIFSEEP

2024

RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS / PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - PRÉVOYANCE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

PROLONGATION D'UNE RUE / KERMISÈRE

2024

DÉNOMINATION DE RUE / MON DÉSIR

2024

MODIFICATION D'UNE DÉNOMINATION DE RUE / LESBIN

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS

2024

INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

BILAN DE CONCERTATION ET ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION ALLÉGÉE N° 1 DU PLU

🌱 Environnement 1 délibération
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CM DU 17 JUIN 2024

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