CM

3 mars 2026

Pont 17 délibérations

17

délibérations

11

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (17)

Finances & Budget 11 délibérations
2026

Finances Vote Taux Impots Directs Locaux

2026

Finances Vote Budget Primitif Commune 2026

2026

FINANCES Travaux végétalisation groupe scolaire fonds transition écologique soutien investissement local

2026

Finances Etat annuel indemnités

2026

Finances Demande Admission Non Valeur Creances Irrecouvrables

2026

FINANCES Participation syndicats intercommunaux 2026

2026

FINANCES Subventions PAE 2026

2026

FINANCES Subventions CCAS 2026

2026

Finances Credits Scolaires 2026 Subventions Groupe Scolaire Lucie Aubrac

2026

FINANCES Subventions associations 2026.pdf

2026

FINANCES Reprise Anticipée des résultats 2025

Ressources humaines 1 délibération
2026

RH Rémunération Animateurs vacataires

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

27 EDUCATION PETITE ENFANCE Crèche Mille Pattes Avenant Convention

Environnement 1 délibération
2026

AMENAGEMENT TERRITOIRE Atlas biodiversité intercommunale entente et convention constitutive groupement commande

Social & Santé 1 délibération
2026

AMENAGEMENT TERRITOIRE Maison de Santé Pluriprofessionnelle

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Amenagement_territoire_zac Centre_fontaine_blanche_betuaudais_ Cracl 2024

Autres decisions 1 délibération
2026

Admin Générale Approbation PV janvier 2026

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