3 mars 2026
17
délibérations
11
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Finances Vote Taux Impots Directs Locaux
Finances Vote Budget Primitif Commune 2026
FINANCES Travaux végétalisation groupe scolaire fonds transition écologique soutien investissement local
Finances Etat annuel indemnités
Finances Demande Admission Non Valeur Creances Irrecouvrables
FINANCES Participation syndicats intercommunaux 2026
FINANCES Subventions PAE 2026
FINANCES Subventions CCAS 2026
Finances Credits Scolaires 2026 Subventions Groupe Scolaire Lucie Aubrac
FINANCES Subventions associations 2026.pdf
FINANCES Reprise Anticipée des résultats 2025
RH Rémunération Animateurs vacataires
27 EDUCATION PETITE ENFANCE Crèche Mille Pattes Avenant Convention
AMENAGEMENT TERRITOIRE Atlas biodiversité intercommunale entente et convention constitutive groupement commande
AMENAGEMENT TERRITOIRE Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Amenagement_territoire_zac Centre_fontaine_blanche_betuaudais_ Cracl 2024
Admin Générale Approbation PV janvier 2026
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