Conseil municipal du 2026-03-03

Pont 3 mars 2026 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

17 délibérations - FINANCES VOTE TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX - FINANCES VOTE BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2026 - FINANCES Travaux végétalisation groupe scolaire fonds transition écologique soutien investissement local. - Finances Etat annuel indemnités - RH Rémunération Animateurs vacataires - 2026-27 EDUCATION PETITE ENFANCE Crèche Mille Pattes Avenant Convention - FINANCES DEMANDE ADMISSION NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES - AMENAGEMENT TERRITOIRE Atlas biodiversité intercommunale entente et convention constitutive groupement commande - FINANCES Participation syndicats intercommunaux 2026 - FINANCES Subventions PAE 2026 - FINANCES Subventions CCAS 2026 - FINANCES CREDITS SCOLAIRES 2026 SUBVENTIONS GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC - FINANCES_Subventions_associations_2026.pdf - FINANCES Reprise Anticipée des résultats 2025 - AMENAGEMENT TERRITOIRE Maison de Santé Pluriprofessionnelle - AMENAGEMENT_TERRITOIRE_ZAC CENTRE_FONTAINE_BLANCHE_BETUAUDAIS_ CRACL 2024 - Admin_Générale_ Approbation_PV_ janvier_2026

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2026

FINANCES VOTE TAUX IMPOTS DIRECTS LOCAUX

2026

FINANCES VOTE BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2026

2026

FINANCES Travaux végétalisation groupe scolaire fonds transition écologique soutien investissement local.

2026

Finances Etat annuel indemnités

2026

FINANCES DEMANDE ADMISSION NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES

2026

FINANCES Participation syndicats intercommunaux 2026

2026

FINANCES Subventions PAE 2026

2026

FINANCES Subventions CCAS 2026

2026

FINANCES CREDITS SCOLAIRES 2026 SUBVENTIONS GROUPE SCOLAIRE LUCIE AUBRAC

2026

FINANCES_Subventions_associations_2026.pdf

2026

FINANCES Reprise Anticipée des résultats 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

RH Rémunération Animateurs vacataires

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

2026 — 27 EDUCATION PETITE ENFANCE Crèche Mille Pattes Avenant Convention

🌱 Environnement 1 délibération
2026

AMENAGEMENT TERRITOIRE Atlas biodiversité intercommunale entente et convention constitutive groupement commande

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

AMENAGEMENT TERRITOIRE Maison de Santé Pluriprofessionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

AMENAGEMENT_TERRITOIRE_ZAC CENTRE_FONTAINE_BLANCHE_BETUAUDAIS_ CRACL 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Admin_Générale_ Approbation_PV_ janvier_2026

WEB scdl:21350363400015:2026-03-03
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