3 mars 2026
29
délibérations
10
Finances & Budget
8
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Tarifs année scolaire 2026 — 2027-Conservatoire musique & danse
Tarifs année scolaire 2026 — 2027-Pôle Piscines
Reprise anticipé et affectation résultats à clôture ex 2025 du budget principal et budgets annexes
Taux imposition 2026
Autorisation de assemblée délibérante au Pdt pr application fongibilité crédits-section fctmnt et invstmt budgets annexes en M4
Reversement de taxe exploitation sur infrastructures de transport longue distance (Teitld) 2024
Exonération versement mobilité pour organismes utilité publique à caractère social et but non lucratif-Association ATES
Service commun des systèmes dinformation-Approbation de la tarification 2026
Garantie communautaire de prêts au logement social-Neulliac-Morbihan Habitat
Agence Départementale pour Information sur Logement ADIL-Renouvellement du partenariat
Tableau des effectifs — Modification
Ratios promus — promouvables-Année 2026
Charte managériale-Approbation
Chargé de projet Pays de Pontivy — Prolongation de contrat
Gestionnaire Leader — Prolongation du contrat de projet
Création Comité Social Territorial commun Pontivy Communauté et CIAS
Comité Social territorial et Formation Spécialisée santé-sécurité-conditions de travail-Nbre représentants du personnel
Travaux de réhabilitation de la piscine de Réguiny-Mise à dispo agent affecté à cet équipement
Pôle aquatique Spadium — Présentation du rapport d'activité 2024-2025
Bilan des opérations foncières 2025
Parc activités Pont Saint Caradec — Communes Saint-Gérand-Croixanvec & Noyal-Pontivy-Sécurisation voirie
Prescriptions de révision du PLUi de Pontivy Communauté
Avis sur projet révision — extension plans de prévention risques inondation-bassin versant Blavet
Réglement de collecte des déchets
Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation
Approbation de la politique de sécurité des systèmes d'information
Transports collectifs — Modification du règlement
Bien vivre partout en Bretagne — Avenant à convention avec Région Bretagne
Actualisation du pacte culturel avec la DRAC et la Région
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