27 juin 2024
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
2024 061 AFFAIRES FINANCIERES Budget général - DBM n1
2024_060_AFFAIRES FINANCIERES Tarifs périscolaires 2024-2025
2024_059_AFFAIRES FINANCIERES Tarifs restauration scolaire 2024-2025
2024_058_AFFAIRES FINANCIERES Détermination du montant des loyers pour les futures cellules commerciales aux halles-marché
2024_064_Annexes_AFFAIRES FONCIERES Régularisation danciennes cessions foncières à la SNPEdéclassement parcelles du domaine public
2024_065_AFFAIRES FONCIERES Régularisation danciennes cessions foncières à la SNPE autorisation de signature de la notoriété acquisitive
2024_064_AFFAIRES FONCIERES Régularisation danciennes cessions foncières à la SNPE déclassement des parcelles du domaine public
2024_067_INTERCOMMUNALITE Autorisation signature de la convention dassistance aux communes pour le poste de chargé de coordination CTG
2024_066_AFFAIRES GENERALES — Renouvellement de ladhésion à l'association BRUDED
2024_063_AFFAIRES FONCIERES Désaffectation de délaissés de voirie
2024_062_RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois
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