28 juin 2024
13
délibérations
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
C'ulture Réseau BLOPS Convention de c'oopération intercommunale
Finances Espace Beausoleil tarifs location de salles
RH Suppression de postes mise à jour du tableau des effectifs
Finances cession actions SPLA Territoires Publics
Foncier vente de terrains 3 rue de la Gibotière
Urbanisme lancement procédure mise en concordance cahier des charges lotissement Bellevue avec PLUI
Petite Enfance Crèche Mille Pattes communes Chartres de Bretagne Pont-Péan avenant à la convention
Jeunesse convention de séjour intercommunal entre Laillé et Pont-Péan
Education Crédits scolaires subvention élève en classe ULIS Bruz
Education Crédits scolaires subvention élève en classe ULIS Guichen
Délégations attributions CM au Maire
RH Pôle administratif création d'un poste dattaché territorial à temps complet
Approbation du PV du 13 mai 2024
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