21 mai 2024
10
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Programme Local Habitat 2024-2030-Approbation
Club Décentralisation et Habitat Bretagne-Adhésion
Marché travaux renouvellement réhabilitation réseaux eaux Noyal-Pontivy-Groupement commande
Modification n°1 SPR-Aire mise valeur architecture patrimoine Pontivy-Approbation
Plan local urbanisme intercommunal PLUiDélégation droit préemption urbain DPU
Accès au droit Nord Morbihan — Adhésion année 2024
Tarifs taxe de séjour — Modification
Représentation commune Cléguérec au sein de Pontivy Communauté-Modification
Tableau des effectifs — Modification
Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation
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