Conseil municipal du 2024-05-21

Pont 21 mai 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Plan local urbanisme intercommunal PLUiDélégation droit préemption urbain DPU - Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation - Modification n°1 SPR-Aire mise valeur architecture patrimoine Pontivy-Approbation - Marché travaux renouvellement réhabilitation réseaux eaux Noyal-Pontivy-Groupement commande - Tableau des effectifs-Modification - Tarifs taxe de séjour-Modification - Club Décentralisation et Habitat Bretagne-Adhésion - Programme Local Habitat 2024-2030-Approbation - Accès au droit Nord Morbihan-Adhésion année 2024 - Représentation commune Cléguérec au sein de Pontivy Communauté-Modification

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3

Programme Local Habitat 2024-2030-Approbation

4

Club Décentralisation et Habitat Bretagne-Adhésion

7

Marché travaux renouvellement réhabilitation réseaux eaux Noyal-Pontivy-Groupement commande

8

Modification n°1 SPR-Aire mise valeur architecture patrimoine Pontivy-Approbation

9

Plan local urbanisme intercommunal PLUiDélégation droit préemption urbain DPU

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2

Accès au droit Nord Morbihan — Adhésion année 2024

5

Tarifs taxe de séjour — Modification

📄 Autres decisions 1 délibération
1

Représentation commune Cléguérec au sein de Pontivy Communauté-Modification

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

Tableau des effectifs — Modification

🌱 Environnement 1 délibération
10

Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation

WEB megalis:2024:7048:2024-05-21
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