Conseil municipal du 2024-05-27

Pont 27 mai 2024 23 délibérations
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23

délibérations

10

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

23 délibérations - EHPAD de Penanroz - Participation à la réalisation d'une fresque - Pacte Finistère 2030 Volet 01 projets communaux 2024 - Installation de sanitaires publics en centre-ville - Convention doccupation temporaire du domaine public - Centrale solaire photovoltaïque sur ombrières au parking du stade - SDEF - Effacement de réseaux dans la rue Louis Lomenech - CCA - Charte tous engagés pour le climat - CCA - Constitution d'un groupement de commande portant sur l'étude du trait de côte - CCA - Modification des statuts concernant la compétence facultative Tourisme - Convention doccupation précaire pour stockage de matériaux de réemploi avec CCA et locaux associatifs - Commission locale du SPR - Volontariat territorial d'administration - Poste de chargé de mission - Protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG 29 - Traitement de créances en non-valeur - Application du référentiel M57 - Gestion des amortissements - Clôture du budget annexe du lotissement de Kerentrech - Décision modificative n1 - Budget principal - Modification de l'affectation de résultat - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 08 avril 2024 - Subvention 2024 - Association Le Hangar't - Prime exceptionnelle relative au pouvoir d'achat

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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 10 délibérations
2024

EHPAD de Penanroz — Participation à la réalisation d'une fresque

2024

Pacte Finistère 2030 Volet 01 projets communaux 2024

2024

Installation de sanitaires publics en centre-ville

2024

Commission locale du SPR

2024

Volontariat territorial d'administration - Poste de chargé de mission

2024

Traitement de créances en non-valeur

2024

Application du référentiel M57 — Gestion des amortissements

2024

Décision modificative n1

2024

Prime exceptionnelle relative au pouvoir d'achat

20240527

CONVENTION FINANCIERE CPTE EPARGNE TEMPS

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Clôture du budget annexe du lotissement de Kerentrech

2024

Budget principal — Modification de l'affectation de résultat

2024

Subvention 2024 — Association Le Hangar't

2024052701

SOUSCRIPTION EMPRUNT LONG TERME BQ POSTALE

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

SDEF — Effacement de réseaux dans la rue Louis Lomenech

2024

CCA — Charte tous engagés pour le climat

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

CCA — Constitution d'un groupement de commande portant sur l'étude du trait de côte

2024

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 08 avril 2024

Sport 1 délibération
2024

Convention doccupation temporaire du domaine public - Centrale solaire photovoltaïque sur ombrières au parking du stade Henri Sinquin

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

CCA — Modification des statuts concernant la compétence facultative Tourisme

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention doccupation précaire pour stockage de matériaux de réemploi avec CCA et locaux associatifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaire — Mandatement du CDG 29

🎓 Éducation 1 délibération
2024052702

ORGANISATION RYTHMES SCOLAIRES

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