Conseil municipal du 2024-04-02
27
délibérations
10
Finances & Budget
6
Social & Santé
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
AMENDES DE POLICE 2024 / DEMANDE DE SUBVENTION
ORANGE / RODP 2024
CAMPAGNE DE RAVALEMENT DES FAÇADES / OCTROI DE SUBVENTIONS
MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT
PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET ARBRES DE NOËL DES ÉCOLES
PARTICIPATION OGEC 2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
DOMAINE DE SAINT — URCHAUT / DEMANDE DE SUBVENTION
GARANTIE D'EMPRUNT / TI NÉHUÉ
BUDGET 2024 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
Élection d'un président pour le vote du compte administratif 2023
Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil d'administration du 08 décembre 2023
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au budget primitif 2024
Approbation du compte de gestion de la Trésorerie
Approbation du compte administratif 2023
Vote du budget primitif 2024
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
DISPOSITIF ARGENT DE POCHE ADOS 2024
MODIFICATION DES MODALITÉS DE CALCUL DE L'IFCE
INTERCOMMUNALITÉ / TRANSFERT DE COMPÉTENCE À LORIENT AGGLOMÉRATION EN MATIÈRE CULTURELLE
DÉNOMINATION DE RUE / KÉRIAQUEL
CESSION D'UN ESPACE PRIVÉ COMMUNAL / KERJEAN
APPROBATION DU BILAN ANNUEL 2023 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES
INTERCOMMUNALITÉ / PPGDLSID / AVIS
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PV DU CM 19 02 2024
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