Conseil municipal du 2024-04-09
Pont
9 avril 2024
20 délibérations
20
délibérations
18
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé
Synthèse
20 délibérations
- Budget communal 2024
- Budgets annexes 2024
- Participation aux budgets annexes
- Résultats 2023 CCAS
- Résultats 2023 SPANC
- Résultats 2023 Caisse des écoles
- Résultats 2023 commune
- Comptes administratifs
- Taxes locales
- Tarifs photocopies
- Zones d'accélération énergies renouvelables
- Avenant n°2 au travaux partie centrale du séminaire
- Convention GRDF
- Tarifs photocopies
- Subvention comité de jumelage
- Convention "On y est"
- Fonds exceptionnels Ciaran
- Amendes de police
- DSIL chaudière
- DSIL Keridreuff
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Finances & Budget
18 délibérations
12
Comptes administratifs
13
Résultats 2023 commune
14
Résultats 2023 Caisse des écoles
15
Résultats 2023 SPANC
16
Résultats 2023 CCAS
17
Participation aux budgets annexes
18
Taxes locales
19
Budgets annexes 2024
20
Budget communal 2024
21
DSIL Keridreuff
22
DSIL chaudière
23
Amendes de police
25
Fonds exceptionnels Ciaran
26
Convention "On y est"
27
Subvention comité de jumelage
28
Tarifs photocopies
28
Tarifs photocopies
29
Convention GRDF
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
30
Avenant n°2 au travaux partie centrale du séminaire
🌱
Environnement
1 délibération
31
Zones d'accélération énergies renouvelables
WEB
megalis:2024:7048:2024-04-09
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