CM

22 avril 2024

Pont 13 délibérations

13

délibérations

10

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 10 délibérations
21

Subvention évènementielle Sport Breizh

31

Subvention évènementielle Snap Jazz

41

Délib Subvention exceptionnelle Amicale Laïque du Pays Bigouden

51

Délib 5 Subvention exceptionnelle FNACA

61

Délib 6 Tarifs de location des salles de lEspace Sportif

71

Délib 7 Tarifs de location de la base nautique

91

Délib 9 Conditions de location des chambres meublées 15 rue des Carmes

181

Délib 18 Produit des Amendes de Police

191

Délib 19 Réhabilitation du Château Mairie Musée : Demandes de Subventions

Délib 21 Forfait de fonctionnement des écoles privées sous contrat

Autres decisions 1 délibération
11

Délib 1 Désignation au sein des instances

Urbanisme & Travaux 1 délibération
81

Délib 8 SDEF : Enfouissement de réseaux rues LEUQUER GUEOR et PENQUER NEVEZ

Ressources humaines 1 délibération

Délib 20 Modification du tableau des emplois

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