18 avril 2024
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Foncier Antenne_relais_renouvellement_contrat_bail_Pont-Mahaud
Aménagement Territoire; Urbanisme — taxe locale sur publicité extérieure
Aménagement du Territoire. ZAC multi — sites - mise à disposition du public de lactualisation détude dimpact de la ZAC Centre -Fontaine Blanche - Betuaudais
Petite enfance Crèche Mille Pattes — Commune de Chartres-de-Bretagne / Pont-Péan - avenant à la convention
Délégations attributions CM au Maire
Administration générale — Approbation PV Conseil du 25 mars 2024
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