Conseil municipal du 2024-02-19

Pont 19 février 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

7

Autres decisions

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

24 délibérations - PV du 19 février 2024 - DENOMINATION RUE DU CENTRE - DENOMINATION RUE DU CHEMIN DE FER - EXONERATION T FONCIERE SUR C NEUVES A NIVEAU DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ELEVE - DOB 2024 - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (ARTICLE L. 3 - DÉNOMINATION DE RUE / CENTRE-BOURG - DÉNOMINATION DE RUE / LESBIN - DÉNOMINATION DE RUE / KERVAISE - ADHÉSION AU SERVICE COMMUN AUTORISATION DROIT DES SOLS DE LORIENT AGGLOMÉRATION - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION AUX ÉLUS - CONSTRUCTION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL / DEMANDE DE SUBVENTIONS - INSTALLATION DE POMPES À CHALEUR GÉOTHERMIQUES À LA MAIRIE / DEMANDE DE SUBVENTIONS - DISPOSITIF D'AIDE À L'ACQUISITION DE VÉLOS CLASSIQUES ET À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE POUR L'ANNÉE 2024 - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 - MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT - DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ À L'ASSOCIATION " CINÉ SPECTACLES "

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

PV du 19 février 2024

2024

INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL - JY MOËLO

2024

APPROBATION DU PV DU CM DU 4 DÉCEMBRE 2023

20240201

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

20240202

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

20240205

DENOMINATION RUE DU CHEMIN DE FER

20240206

DENOMINATION RUE DU CENTRE

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION AUX ÉLUS

2024

CONSTRUCTION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL / DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024

INSTALLATION DE POMPES À CHALEUR GÉOTHERMIQUES À LA MAIRIE / DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024

DISPOSITIF D'AIDE À L'ACQUISITION DE VÉLOS CLASSIQUES ET À ASSISTANCE ÉLECTRIQUE POUR L'ANNÉE 2024

2024

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024

20240203

DOB 2024

20240204

EXONERATION T FONCIERE SUR C NEUVES A NIVEAU DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ELEVE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

DÉNOMINATION DE RUE / CENTRE-BOURG

2024

DÉNOMINATION DE RUE / LESBIN

2024

DÉNOMINATION DE RUE / KERVAISE

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ À L'ASSOCIATION " CINÉ SPECTACLES "

2024

DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU DÉLÉGUÉ À L'ASSOCIATION " LA COUR DES MÉTIERS D'ART "

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DE LA COMMISSION CULTURE - COMMUNICATION

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2024

CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (ARTICLE L. 332-23 DU CGFP)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

ADHÉSION AU SERVICE COMMUN AUTORISATION DROIT DES SOLS DE LORIENT AGGLOMÉRATION

🏛️ Administration 1 délibération
2024

MODIFICATION DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CGCT

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