Conseil municipal du 2024-02-20

Pont 20 février 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation - Conseil communautaire des jeunes -Convention tripartite - Désignation référent déontologue pour élus locaux - Ratios promus-promouvables-Année 2024 - Participation protection sociale complémentaire santé-Procédure labellisation - Prime exceptionnelle pouvoir achat - Tableau des effectifs-Modification - Cession pépinière CREATIVY-PA de la Niel-Pontivy - Garantie communautaire prêts logement social-Aiguillon Rosa Parks-Pontivy - Aide location broyeur de végétaux-Validation dispositif - Association LArt dans les chapelles-Subvention année 2024 - Aide achat vélo-Extension du dispositif 2024 - Vente de matériels-Modalités - Avenant convention portant création Service Commun systèmes information-Modif tarifs catalogue services - Attribution compensation provisoire-Année 2024 - Débat Orientations Budgétaires-DOB-Année 2024 - Parc expositions SAFIRE-Validation programme réhabilitation

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (17)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2

Débat Orientations Budgétaires — DOB-Année 2024

5

Vente de matériels-Modalités

8

Aide location broyeur de végétaux — Validation dispositif

13

Prime exceptionnelle pouvoir achat

14

Ratios promus — promouvables-Année 2024

15

Désignation référent déontologue pour élus locaux

16

Conseil communautaire des jeunes — Convention tripartite

🌱 Environnement 3 délibérations
1

Parc expositions SAFIRE — Validation programme réhabilitation

11

Tableau des effectifs — Modification

17

Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4

Avenant convention portant création Service Commun systèmes information-Modif tarifs catalogue services

7

Association LArt dans les chapelles — Subvention année 2024

❤️ Social & Santé 2 délibérations
9

Garantie communautaire prêts logement social-Aiguillon Rosa Parks-Pontivy

12

Participation protection sociale complémentaire santé-Procédure labellisation

🤝 Vie associative 1 délibération
3

Attribution compensation provisoire-Année 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
6

Aide achat vélo — Extension du dispositif 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Cession pépinière CREATIVY — PA de la Niel-Pontivy

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7048:2024-02-20
Ouvrir →

📬 Suivre Pont

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.