Conseil municipal du 2024-02-20

Pont 20 février 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation - Conseil communautaire des jeunes -Convention tripartite - Désignation référent déontologue pour élus locaux - Ratios promus-promouvables-Année 2024 - Participation protection sociale complémentaire santé-Procédure labellisation - Prime exceptionnelle pouvoir achat - Tableau des effectifs-Modification - Cession pépinière CREATIVY-PA de la Niel-Pontivy - Garantie communautaire prêts logement social-Aiguillon Rosa Parks-Pontivy - Aide location broyeur de végétaux-Validation dispositif - Association LArt dans les chapelles-Subvention année 2024 - Aide achat vélo-Extension du dispositif 2024 - Vente de matériels-Modalités - Avenant convention portant création Service Commun systèmes information-Modif tarifs catalogue services - Attribution compensation provisoire-Année 2024 - Débat Orientations Budgétaires-DOB-Année 2024 - Parc expositions SAFIRE-Validation programme réhabilitation

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2

Débat Orientations Budgétaires — DOB-Année 2024

3

Attribution compensation provisoire-Année 2024

4

Avenant convention portant création Service Commun systèmes information-Modif tarifs catalogue services

5

Vente de matériels-Modalités

6

Aide achat vélo — Extension du dispositif 2024

7

Association LArt dans les chapelles — Subvention année 2024

8

Aide location broyeur de végétaux — Validation dispositif

9

Garantie communautaire prêts logement social-Aiguillon Rosa Parks-Pontivy

👥 Ressources humaines 4 délibérations
11

Tableau des effectifs — Modification

12

Participation protection sociale complémentaire santé-Procédure labellisation

13

Prime exceptionnelle pouvoir achat

14

Ratios promus — promouvables-Année 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
1

Parc expositions SAFIRE — Validation programme réhabilitation

17

Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation

📄 Autres decisions 2 délibérations
15

Désignation référent déontologue pour élus locaux

16

Conseil communautaire des jeunes — Convention tripartite

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
10

Cession pépinière CREATIVY — PA de la Niel-Pontivy

WEB megalis:2024:7048:2024-02-20
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