20 février 2024
17
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D'ébat Orientations Budgétaires — D'OB-Année 2024
Attribution compensation provisoire-Année 2024
Avenant convention portant création Service Commun systèmes information-Modif tarifs catalogue services
Vente de matériels-Modalités
Aide achat vélo — Extension du dispositif 2024
Association LArt dans les chapelles — Subvention année 2024
Aide location broyeur de végétaux — Validation dispositif
Garantie communautaire prêts logement social-Aiguillon Rosa Parks-Pontivy
Tableau des effectifs — Modification
Participation protection sociale complémentaire santé-Procédure labellisation
Prime exceptionnelle pouvoir achat
Ratios promus — promouvables-Année 2024
Parc expositions SAFIRE — Validation programme réhabilitation
Cession pépinière CREATIVY — PA de la N'iel-Pontivy
Désignation référent déontologue pour élus locaux
Conseil c'ommunautaire des j'eunes — Convention tripartite
Décisions du Président et bureau communautaire prises par délégation
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