Conseil municipal du 2026-03-02

Pont 2 mars 2026 21 délibérations
Document source

21

délibérations

13

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

21 délibérations - ATELIER D'ESTIENNE / RECRUTEMENT DE STAGIAIRES - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BRETAGNE SUD ESCALADE - ACQUISITION D'UN LOCAL / RUE PRINCE DE POLIGNAC - DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2026 - CAMPAGNE DE RAVALEMENT DE FAÇADES / OCTROI DE SUBVENTIONS - AMENDES DE POLICE 2026 / DEMANDE DE SUBVENTION - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS POUR L'ANNÉE 2026 - BUDGET 2026 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION - BUDGET PRINCIPAL / AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET ARBRES DE NOËL DES ÉCOLES - PARTICIPATION OGEC 2026 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS - BUDGET MAISON DE SANTE / COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET LOTISSEMENT / COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET DEVECO / COMPTE DE GESTION 2025 - BUDGET PRINCIPAL / COMPTE DE GESTION 2025 - APPROBATION DU PV DU CM DU 02 02 2026 - APPROBATION DU BILAN ANNUEL 2025 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES - MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DE LA COMMISSION VIE QUOTIDIENNE - INSTALLATION D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2026

CAMPAGNE DE RAVALEMENT DE FAÇADES / OCTROI DE SUBVENTIONS

2026

AMENDES DE POLICE 2026 / DEMANDE DE SUBVENTION

2026

FONGIBILITÉ DES CRÉDITS POUR L'ANNÉE 2026

2026

BUDGET 2026 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION

2026

BUDGET PRINCIPAL / AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025

2026

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET ARBRES DE NOËL DES ÉCOLES

2026

PARTICIPATION OGEC 2026

2026

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS

2026

BUDGET MAISON DE SANTE / COMPTE DE GESTION 2025

2026

BUDGET LOTISSEMENT / COMPTE DE GESTION 2025

2026

BUDGET DEVECO / COMPTE DE GESTION 2025

2026

BUDGET PRINCIPAL / COMPTE DE GESTION 2025

2026

APPROBATION DU BILAN ANNUEL 2025 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

ATELIER D'ESTIENNE / RECRUTEMENT DE STAGIAIRES

2026

DISPOSITIF ARGENT DE POCHE 2026

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026

APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION BRETAGNE SUD ESCALADE

2026

INSTALLATION D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

APPROBATION DU PV DU CM DU 02 02 2026

2026

APPROBATION DU PV DU CM DU 02 02 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

ACQUISITION D'UN LOCAL / RUE PRINCE DE POLIGNAC

🌱 Environnement 1 délibération
2026

MODIFICATION DU TABLEAU DES MEMBRES DE LA COMMISSION VIE QUOTIDIENNE

WEB scdl:21560179000011:2026-03-02
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