11 décembre 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Convention avec le SDEF infrastructures passives de c'ommunications électroniques
Détermination du prox de vente du bâtiment 1 bd de Gaulle
Détermination du prox de vente du bâtiment 10 bd de Gaulle
Détermination du prox de vente du bâtiment 22 bd de Gaulle
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Admission en non valeur
Tarifs droit de place
Tarifs de location des salles
Tarifs photocopie
Décision modificative budget communal
Demande de subvention D'ETR mise hors d'eau chapelle saint Vincent
Demande de subvention DSIL mise hors d'eau chapelle saint Vincent
Subvention au réseau d'écoles rurales
Bail commercial 22 bd de Gaulle
Bail commercial 1 bd de Gaulle
Tarifs des concessions dans le cimetière et le colombarium
Convention avec l'association d'éducation populaire bretonne D'iwan Pontekroaz
Information mise à disposition de personnel
Protection sociale complémentaire
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