Conseil municipal du 2024-12-10
29
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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2024_093_AFFAIRES FINANCIERES Réactualisation conventions avec EHPAD Ker Val pour mise à disposition de Personnel et le coût des denrées
2024_089_AFFAIRES FINANCIERES Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2025
2024_092_AFFAIRES FINANCIERES Renouvellement du contrat logiciel métier Berger Levrault
2024_090_AFFAIRES FINANCIERES Révision des tarifs communaux pour 2025
2024_089_AFFAIRES FINANCIERES Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2024
Finances Tarification 2025
Finances DM2 Budget principal 2024
2024_102_MOTION Adoption dune motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions
2024_087_AFFAIRES GENERALES Démission dun Conseiller Municipal
RH Titres restaurants
Admin générale approbation PV 4 novembre 2024
Education Règlement Intérieur
Intercommunalité Syndicat CEBR Rapport 2023
Aménagement Territoire Foncier Propriété 5 rue Rivaudière Convention Commune RM
2024_098_AFFAIRES FONCIERES Vente de délaissés communaux suite à déclassement
Aménagement Territoire Sentier randonnée Chemin Vigne convention passage SCI PontPean
Aménagement Territoire Mise concordance cahier charges lotissement Bellevue PLUi RM
2024_096_RESSOURCES HUMAINES Recensement population - recrutement agent recenseur supplémentaire et détermination rémunération opérations enquête famille
2024_097_RESSOURCES HUMAINES Contrat groupe avec le CDG 29 pour lassurance des risques statutaires
2024_095_RESSOURCES HUMAINES Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
2024_094_RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois
2024_099_AFFAIRES SOCIALES Adhésion au CPTS Menez Are
Education Renouvellement Tarification sociale avenant Egalim
2024_101_AFFAIRES SCOLAIRES Convention ALSH août avec ROSNOEN et LE FAOU période 2025-2027
2024_100_AFFAIRES SCOLAIRES Appel à projet Un ENT pour mon école
2024_088_AFFAIRES GENERALES — Complément délibération 2020-028 du 4 juin 2020 de délégation du CM consentie par le CM au Maire
Delegation attributions ConseilMaire
Culture Projet résidence Théatre Papier
Education Petite Enfance Tarifs 2025
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