10 décembre 2024
29
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
2024_093_AFFAIRES FINANCIERES Réactualisation conventions avec EHPAD Ker Val pour mise à disposition de Personnel et le coût des denrées
2024_089_AFFAIRES FINANCIERES Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2025
2024_092_AFFAIRES FINANCIERES Renouvellement du contrat logiciel métier Berger Levrault
2024_090_AFFAIRES FINANCIERES Révision des tarifs communaux pour 2025
2024_089_AFFAIRES FINANCIERES Ouverture crédits investissement avant vote budget primitif 2024
Finances Tarification 2025
Finances DM2 Budget principal 2024
2024_102_MOTION Adoption d'une motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
2024_087_AFFAIRES GENERALES Démission d'un Conseiller Municipal
C'ulture Projet résidence Théatre Papier
Admin générale approbation PV 4 novembre 2024
Education Règlement Intérieur
Intercommunalité Syndicat CEBR Rapport 2023
2024_096_RESSOURCES HUMAINES Recensement population - recrutement agent recenseur supplémentaire et détermination rémunération opérations enquête famille
2024_097_RESSOURCES HUMAINES Contrat groupe avec le CDG 29 pour lassurance des risques statutaires
2024_095_RESSOURCES HUMAINES Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère
2024_094_RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des emplois
RH Titres restaurants
Aménagement Territoire Foncier Propriété 5 rue Rivaudière Convention Commune RM
2024_098_AFFAIRES FONCIERES Vente de délaissés communaux suite à déclassement
Aménagement Territoire Sentier randonnée Chemin Vigne convention passage SCI PontPean
Aménagement Territoire Mise concordance cahier charges lotissement Bellevue PLUi RM
2024 099 AFFAIRES SOCIALES Adhésion au CPTS Menez Are
Education Renouvellement Tarification sociale avenant Egalim
2024_101_AFFAIRES SCOLAIRES Convention ALSH août avec ROSNOEN et LE FAOU période 2025-2027
2024_100_AFFAIRES SCOLAIRES Appel à projet Un ENT pour mon école
2024_088_AFFAIRES GENERALES — Complément délibération 2020-028 du 4 juin 2020 de délégation du CM consentie par le CM au Maire
Delegation attributions ConseilMaire
Education Petite Enfance Tarifs 2025
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