2 décembre 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Annexe Dcm2024_0083
Modification des Asa
Modification des Modalités Relatives au Cet
Précision des Règles dApplication du Prorata Temporis et des Règles dAmortissement
Approbation du Pv CM 02 12 2024
Cession d'Un Espace Privé Communal / Kerjean
Acquisition d'Une Parcelle Privée / Lieu-Dit Saint-Yves
Modification Simplifiée N° 2 du PLU / Approbation
Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs
Signature Avenant N° 2 CTG
Création d'Emplois Non Permanents pour Cause dAccroissement Temporaire d'Activité
Rémunération des Personnels / Psc (prévoyance)
La Cour des Métiers dArt / Avance sur Subvention 2025
Budget Principal / Prise en Charge des Dépenses d'Investissement Avant lAdoption du Budget Primitif 2025
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