Conseil municipal du 2024-12-02
14
délibérations
5
Autres decisions
3
Environnement
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
ANNEXE DCM2024_0083
MODIFICATION DES ASA
MODIFICATION DES MODALITÉS RELATIVES AU CET
PRÉCISION DES RÈGLES D'APPLICATION DU PRORATA TEMPORIS ET DES RÈGLES D'AMORTISSEMENT
APPROBATION DU PV CM 02 12 2024
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
SIGNATURE AVENANT N° 2 CTG
ACQUISITION D'UNE PARCELLE PRIVÉE / LIEU-DIT SAINT-YVES
CRÉATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS POUR CAUSE D'ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
RÉMUNÉRATION DES PERSONNELS / PSC (PRÉVOYANCE)
CESSION D'UN ESPACE PRIVÉ COMMUNAL / KERJEAN
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLU / APPROBATION
LA COUR DES MÉTIERS D'ART / AVANCE SUR SUBVENTION 2025
BUDGET PRINCIPAL / PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT L'ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
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