Conseil municipal du 2026-02-05

Pont 5 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - 2026_01_AFFAIRES FINANCIERES_Débats d'orientation financières - 2026_01_AFFAIRES FINANCIERES_Débats d'orientation financières - 2026-7 INTERCOMMUNALITE Autorisation de signature des conventions d'assitance aux Communes pour le BAFA - 2026-6 INTERCOMMUNALITE Accord Commune SPA et clinique vétérinaire - 2026-5 INTERCOMMUNALITE Avenant n° 2 à la convention Petites Villes de Demain valant convention d'ORT - 2026-4-RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour de la délibération sur le RIFSEEP - 2026-3 _ RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération n°2025-78 du 02 octobre 2025 sur la mise à jour du tablea - 2026-02-AFFAIRES FINANCIERES- Convention financières avec Finistère Habitat pour l'entretien des espaces verts sur 3 par

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

2026_01_AFFAIRES FINANCIERES_Débats d'orientation financières

2026

2026_01_AFFAIRES FINANCIERES_Débats d'orientation financières

2026

2026 — 02-AFFAIRES FINANCIERES- Convention financières avec Finistère Habitat pour l'entretien des espaces verts sur 3 parcs locatifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

2026 — 6 INTERCOMMUNALITE Accord Commune SPA et clinique vétérinaire

2026

2026 — 5 INTERCOMMUNALITE Avenant n° 2 à la convention Petites Villes de Demain valant convention d'ORT

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

2026 — 4-RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour de la délibération sur le RIFSEEP

2026

2026 — 3 _ RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération n°2025-78 du 02 octobre 2025 sur la mise à jour du tableau des emplois

🌱 Environnement 1 délibération
2026

2026 — 7 INTERCOMMUNALITE Autorisation de signature des conventions d'assitance aux Communes pour le BAFA

WEB scdl:21290302500014:2026-02-05
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