3 février 2026
24
délibérations
12
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Aide Immo Entreprises — SCI MJY-SNC MOULAC-Neulliac
Aide Immo Entreprises — SCI MATHBOAT-SARL BELIN MARTINE SERVICES-Le Sourn
Aide Immo Entreprises — SCI TURPIN BOUCARD-SARL GARAGE TURPIN AUTOMOBILES-Noyal-Pontivy
ADESS — Sessions émergences 2026-2027-Demande de subvention
Internalisation centrale Ponditad — acquisition solution PADAM-Prog Leader-Dde subv
Entretien circuits de randonnée du territoire-Dde subv dptale 2026
Espoir Nautique Pontivyen — Subvention de fonctionnement saison 2025-2026
Fds concours Patrimoine — Bréhan-Etude préalable restauration chapelle Saint-Marc
Fds concours Patrimoine — Bréhan-Travaux réfection menuiseries chapelle Saint-Isidore
Fds concours Patrimoine — Saint-Aignan-Travaux réfection clocher chapelle Saint-Ignace
Rénovation énergétique siège Pontivy Communauté-Approbation plan financement et dde subv
Amicale du personnel de Pontivy Communauté -Subvention année 2026
Cession — MATELOOKIDS-Parc d'activités du S'ignan-Commune de Pontivy
Cession — BLG-Parc d'activités de L'ann Velin S'ud 2-Commune de Saint-Thuriau
Cession — S'OBRETEX-Parc d'activités de L'ann Velin S'ud 2-Commune de Saint-Thuriau
Cession — L'ES PEP 56-Parc d'activités de Pont Er Morh-Commune de Pontivy
Cession — ROMI BRETAGNE-Parc d'activités de Gogal-Commune de Saint-Gonnéry
Cession — ODIC-Parc d'activités de Saint Eloi-Commune de N'eulliac
CAUE du Morbihan — Convention dadhésion année 2026
Convention partenariat CREHA Ouest — gestion fichier dptal dde locative sociale 2026-2028-Renouvlmt
S'outien prod lgmts s'oc — Création 31 lgmts l'ocatifs s'oc-Les J'ardins de C'armen-Pontivy-Espacil Habitat
S'outien prod lgmts s'oc — Rénovation-amélioration 5 lgmts l'ocatifs s'oc-résidence des Glycines-5 rue des fleurs à Saint-C'onnec-C'omm St C'onnec
Règlement aides OPAH-Ru Multisites-Approbation
Régularisation servitude réseau existant au profit société ALTHO-Kergouët et Le Cran-St Gérand-Croixanvec
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