Conseil municipal du 2024-10-01

Pont 1 octobre 2024 17 délibérations
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17

délibérations

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Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - 10 Subvention solidarité Internationale PASI - 6 Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage damortissements - 12 Convention CCPBS Stade Bigouden - 15 Mandat spécial pour le déplacement délus municipaux au Congrès des Maires de France - 14 Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux - 13 Convention dutilisation de la salle Omnisports du Collège Laënnec - 11 Subvention exceptionnelle Fête de la Rivière - 10 Subvention solidarité Internationale PASI - 9 Subvention à la Maison pour Tous - 8 Admissions en non-valeur - 7 Budget de la Commune : décision modificative n°3 - 6 Installation Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage damortissements - 5 OPAC convention de délégation de maitrise douvrage pour le Château -avenant n°2- - 4 Stratégie bigoudène en matière dhabitat 2025/2030 : avis sur le projet de Plan Local de lHabitat CCPBS - Modification du P.L.U/Avis de la MRAe : soumission du projet à évaluation environnementale et modalité de concertation - 2 Fixation du nombre de conseillers-ères délégué(e)s - 1 Installation dune nouvelle Conseillère Municipale et désignation au sein des instances

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202409246

6 Installation Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage damortissements

202409247

7 Budget de la Commune : décision modificative n°3

202409249

9 Subvention à la Maison pour Tous

2024092411

11 Subvention exceptionnelle Fête de la Rivière

2024092461

6 Budget de la Commune : régularisation pour rattrapage damortissements

📄 Autres decisions 4 délibérations
202409242

2 Fixation du nombre de conseillers — ères délégué(e)s

202409244

4 Stratégie bigoudène en matière dhabitat 2025/2030 : avis sur le projet de Plan Local de lHabitat CCPBS

202409248

8 Admissions en non-valeur

2024092415

15 Mandat spécial pour le déplacement délus municipaux au Congrès des Maires de France

🌱 Environnement 3 délibérations
202409243

Modification du P.L.U/Avis de la MRAe : soumission du projet à évaluation environnementale et modalité de concertation

202409245

5 OPAC convention de délégation de maitrise douvrage pour le Château -avenant n°2-

2024092414

14 Achat de denrées alimentaires produites et livrées dans des conditions visant à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024092410

10 Subvention solidarité Internationale PASI

20240924101

10 Subvention solidarité Internationale PASI

Sport 2 délibérations
2024092412

12 Convention CCPBS Stade Bigouden

2024092413

13 Convention dutilisation de la salle Omnisports du Collège Laënnec

🛡️ Sécurité 1 délibération
202409241

1 Installation dune nouvelle Conseillère Municipale et désignation au sein des instances

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