21 mai 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
3
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Représentation commune Cléguérec au sein de Pontivy Communauté-Modification
Accès au droit Nord Morbihan — Adhésion année 2024
Programme Local Habitat 2024-2030-Approbation
Club Décentralisation et Habitat Bretagne-Adhésion
Tableau des effectifs — Modification
Marché travaux renouvellement réhabilitation réseaux eaux Noyal-Pontivy-Groupement commande
Décisions du Président et du bureau communautaire prises par délégation
Tarifs taxe de séjour — Modification
Modification n°1 SPR-Aire mise valeur architecture patrimoine Pontivy-Approbation
Plan local urbanisme intercommunal PLUiDélégation droit préemption urbain DPU
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