CM

2 avril 2024

Pont 27 délibérations

27

délibérations

11

Autres decisions

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Autres decisions 11 délibérations
2024

Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil dadministration du 08 décembre 2023

2024

Mise en Place de la Prime de Pouvoir dAchat Exceptionnelle

2024

Intercommunalité / Ppgdlsid / Avis

2024

Dénomination de Rue / Kériaquel

2024

Dispositif Argent de Poche Ados 2024

2024

Orange / Rodp 2024

2024

Mise en Place de la Fongibilité des Crédits en Sections de Fonctionnement et d'Investissement

2024

Modification des Modalités de Calcul de lIfce

2024

Participation Ogec 2024

2024

Modification du Règlement Intérieur du Fonctionnement du Conseil Municipal

2024

Approbation du Pv du CM 19 02 2024

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Élection d'un président pour le vote du compte administratif 2023

2024

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au budget primitif 2024

2024

Approbation du compte de gestion de la Trésorerie

2024

Approbation du compte administratif 2023

2024

Vote du budget primitif 2024

2024

Attribution de Subventions et Cotisations aux Associations et Organismes Divers

2024

Domaine de Saint — Urchaut / Demande de Subvention

2024

Garantie dEmprunt / Ti Néhué

2024

Budget 2024 / Vote des Taux dImposition

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Cession d'Un Espace Privé Communal / Kerjean

2024

Campagne de Ravalement des Façades / Octroi de Subventions

2024

Approbation du Bilan Annuel 2023 des Acquisitions et Cessions Immobilières

Environnement 1 délibération
2024

Modification du Tableau des Effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Intercommunalité / Transfert de Compétence à Lorient Agglomération en Matière Culturelle

Sécurité 1 délibération
2024

Amendes de Police 2024 / Demande de Subvention

Éducation 1 délibération
2024

Participation de la Commune aux Fournitures Scolaires et Arbres de Noël des Écoles

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