Conseil municipal du 2024-04-02
27
délibérations
11
Autres decisions
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil d'administration du 08 décembre 2023
MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
INTERCOMMUNALITÉ / PPGDLSID / AVIS
DÉNOMINATION DE RUE / KÉRIAQUEL
DISPOSITIF ARGENT DE POCHE ADOS 2024
ORANGE / RODP 2024
MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT
MODIFICATION DES MODALITÉS DE CALCUL DE L'IFCE
PARTICIPATION OGEC 2024
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DU PV DU CM 19 02 2024
Élection d'un président pour le vote du compte administratif 2023
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 au budget primitif 2024
Approbation du compte de gestion de la Trésorerie
Approbation du compte administratif 2023
Vote du budget primitif 2024
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET COTISATIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS
DOMAINE DE SAINT — URCHAUT / DEMANDE DE SUBVENTION
GARANTIE D'EMPRUNT / TI NÉHUÉ
BUDGET 2024 / VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
CESSION D'UN ESPACE PRIVÉ COMMUNAL / KERJEAN
CAMPAGNE DE RAVALEMENT DES FAÇADES / OCTROI DE SUBVENTIONS
APPROBATION DU BILAN ANNUEL 2023 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
INTERCOMMUNALITÉ / TRANSFERT DE COMPÉTENCE À LORIENT AGGLOMÉRATION EN MATIÈRE CULTURELLE
AMENDES DE POLICE 2024 / DEMANDE DE SUBVENTION
PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FOURNITURES SCOLAIRES ET ARBRES DE NOËL DES ÉCOLES
📬 Suivre Pont
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.