14 mars 2024
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
026_ AFFAIRES FINANCIERES Détermination des tarifs des mini camps
019_AFFAIRES FINANCIERES Budget annexe Lotissement Gwel Kaer compte de gestion 2023
017_AFFAIRES FINANCIERES Budget annexe Lotissement Bourdaine compte de gestion 2023
015_AFFAIRES FINANCIERES Budget annexe Loyer RPA compte de gestion 2023
013_AFFAIRES FINANCIERES Budget annexe assainissement collectif compte de gestion 2023
011_AFFAIRES FINANCIERES Budget général compte de gestion 2023
034_INTERCOMMUNALITE Lutte contre les déchets abandonnés diffus_convention de groupement avec la CCPCAM
032_ AFFAIRES GENERALES Création de servitudes pour canalisation deaux pluviales sur la parcelle BL 262
024_ AFFAIRES FINANCIERES Signature d'une convention avec le SDEF pour audit énergétique de l'espace François Mitterrand
025_ AFFAIRES FINANCIERES Signature d'une convention avec le SDEF pour éclairage place du 19 mars 1962
031_ AFFAIRES GENERALES Adoption du règlement de fonctionnement de l'espace jeunes
027_ AFFAIRES FINANCIERES Renouvellement des conventions doccupation de locaux à la Maison Médicale
029_ AFFAIRES FINANCIERES Détermination du montant des dotations pour activités et projets scolaires pour l'année 2024
028_ AFFAIRES FINANCIERES Détermination du montant des dotations scolaires pour 2024
033_ AFFAIRES GENERALES Compétence au Maire en matière de police de la publicité et des enseignes
030_ AFFAIRES FINANCIERES Travaux damélioration des performance énergétiques des bâtiments_demande de subvention DSIL 2024 et Fonds vert 2024
023_ AFFAIRES FINANCIERES Délibération validant le rapport de la CLECT et validant le montant des attributions 2024
022_ AFFAIRES FINANCIERES Adoption du procès-verbal de transfert de compétence assainissement collectif à la CCPCAM 1ère partie
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