Conseil municipal du 2024-03-18

Pont 18 mars 2024 34 délibérations
Document source

34

délibérations

14

Autres decisions

11

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

34 délibérations - Dénomination de voie à Penanros - MJC Le Sterenn Convention annuelle d'objectifs pour le site de Pontic Malo - SDEF Adhésion à un groupement d'achat d'électricité - Convention actualisée d'adhésion au service commun d'instruction du droit des sols - Dénomination de l'espace pluridisciplinaire de Santé - CCA Convention actualisée d'adhésion au service commun des systèmes d'information - Débat d'orientations budgétaires 2024 - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Recrutement d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité - Approbation des comptes administratifs 2023 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Tableau des emplois de la collectivité au 31 décembre 2023 - DSIL 2024 - Demande portant sur la création de salles municipale et associative - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2024 - DSIL 2024 - Demande relative à l'aménagement du restaurant scolaire et d'une cour - ELABORATION ZAENR - DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX - CESSION PARCELLES YB 207 208 CITE SOLAIRE - ATTRIBUTION MARCHES PORH PERSON 3 - MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS

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Délibérations (34)

📄 Autres decisions 14 délibérations
2024

Dénomination de voie à Penanros

2024

MJC Le Sterenn Convention annuelle d'objectifs pour le site de Pontic Malo

2024

SDEF Adhésion à un groupement d'achat d'électricité

2024

Convention actualisée d'adhésion au service commun d'instruction du droit des sols

2024

Débat d'orientations budgétaires 2024

2024

Recrutement d'agents contractuels pour accroissement saisonnier d'activité

2024

Approbation des comptes administratifs 2023

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

20240301

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

20240302

APPROBATION PV SEANCE DU 19 02 2024

20240303

APPROBATION DES COMPTE DE GESTION 2023

20240314

PRIME EXCEPTIONNEL POUVOIR ACHAT

20240318

DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX

20240319

ELABORATION ZAENR

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Affectation des résultats de l'exercice 2023

20240304

APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PRINCIPAL

20240305

APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023PORH PERSON 3

20240306

APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 RESIDENCE DU MANOIR

20240307

APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023 LE CLOS DE LA MADELEINE

20240308

AFFECTATION RESULTAT CLOTURE 2023 BUDGET GENERAL

20240309

AFFECTATION RESULTAT CLOTURE 2023 BUDGET CLOS DE LA MADELEINE

20240310

AFFECTATION RESULTAT CLOTURE 2023 BUDGET PORH PERSON 3

20240311

VOTE BUDGET PRIMITIF 2024

20240312

VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 PORH PERSON 3

20240313

VOTE BUDGET PRIMITIF 2024 CLOS MADELEINE

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Tableau des emplois de la collectivité au 31 décembre 2023

20240315

MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS

20240317

CESSION PARCELLES YB 207 208 CITE SOLAIRE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Dénomination de l'espace pluridisciplinaire de Santé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

CCA Convention actualisée d'adhésion au service commun des systèmes d'information

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

DSIL 2024 — Demande portant sur la création de salles municipale et associative

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 12 février 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

DSIL 2024 — Demande relative à l'aménagement du restaurant scolaire et d'une cour

🤝 Vie associative 1 délibération
20240316

ATTRIBUTION MARCHES PORH PERSON 3

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