Conseil municipal du 2021-12-14

Déclassement de l'œuvre ' le Saratoga' de Claire Tabouret

Cycle de travail de la direction des bâtiments

Cycle de travail de la direction relation citoyen

Cycle de travail des gardiens de l'hôtel de Commune

Mise en place du forfait jours

Remboursement des frais de déplacement

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Pertes sur créances irrécouvrables — Exercices 2015 à 2020

Appel à projets associatifs dans le cadre du 'plan mercredi' pour l'année 2021-2022

Projet Éducatif de Territoire 2021-2024

Rapport 2020 de la Commission communale pour l'accessibilité

Adoption de la Charte du dialogue citoyen

Dérogation collective à la règle du repos dominical au titre de l'année 2022.

Ouvertures de crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2022

Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Pontault-Combault - relative à l'observatoire fiscal partagé

Subvention pour les associations de parents d'élèves

Sortie séniors — approbation du règlement intérieur et des tarifs applicables

Convention d'objectifs et de financement - avenant sur convention tripartite-avenant n°2 Prestation de service : ALSH 'accueil ado' - bonus territoire Ctg-

Voyages séniors — Création d'un tarif extérieur

Cycle de travail de la direction des espaces publics et naturels

Actualisation du tableau des effectifs

Remboursement d'une œuvre endommagée lors de l'exposition 'Parcours d'artiste'

Convention avec l'Inspection de l'Education nationale relative à la mise en œuvre d'interventions d'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) dans le cadre scolaire.

Convention 2021/2022 à passer avec l'inspection de l'Education nationale relative à la mise en œuvre de l'activité de jardinage dans le cadre scolaire.

Cycle de travail de la direction prévention sécurité

Ouvertures de crédits exercice 2022 — Avances sur subvention aux associations et au CCAS

Convention à passer avec l'inspection de l'Education nationale relative à la mise en œuvre des interventions de prévention concourant à l'éducation à la sécurité routière, à l'utilisation des transpor

Autorisation de signature des protocoles de collaboration dans le cadre des Commissions Locales de Prévention des Impayés Locatifs

Rémunération des heures supplémentaires

Convention avec la Commune de Chevry — Cossigny pour la mise à disposition du moniteur en maniement des armes de la Commune pour les formations à l'entraînement des policiers municipaux

Rémunération du personnel participant à la manifestation patinoire

Conventions à passer avec le collège Monthéty et le lycée Camille Claudel pour l'accueil de mesures de responsabilisation au sein de la collectivité

Cycle de travail de la direction de l'éducation de l'enfance et des familles

Conventions de financement à passer avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour le financement des établissements d'accueil des jeunes enfants de moins de 6 ans (EAJE)

Convention d'objectifs et de gestion ' Fonds Publics et territoires Handicap jeunesse 2021 ' à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales - exercice 2021

Compte — rendu annuel d'activité de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France sur le territoire communal pour l'année 2020

Cycle de travail de la Direction de la voirie et de la propreté urbaine

Remplacement de Madame Sara Short Ferjule au sein des conseils d'administration des collèges de la Commune

Conventions à passer avec le collège Monthéty et le lycée Camille Claudel relative à la mise en œuvre du dispositif 'Relais collèges/lycée' au sein des établissements scolaires

Cycle de travail du service événements /logistique

Tarifs municipaux — opération sport vacances

Convention de partenariat entre ENEDIS et la Commune sur les thèmes de la transition écologique et la précarité énergétique.