14 décembre 2021

Déclassement de l'œuvre ' le Saratoga' de Claire Tabouret

Cycle de travail de la direction des bâtiments

Cycle de travail de la direction relation citoyen

Cycle de travail des gardiens de lhôtel de Commune

Mise en place du forfait jours

Remboursement des frais de déplacement

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Pertes sur créances irrécouvrables — Exercices 2015 à 2020

Remboursement d'une œuvre endommagée lors de lexposition 'Parcours dartiste'

Appel à projets associatifs dans le cadre du 'plan mercredi' pour l'année 2021-2022

Projet Éducatif de Territoire 2021-2024

Rapport 2020 de la Commission communale pour l'accessibilité

Adoption de la Charte du dialogue citoyen

Dérogation collective à la règle du repos dominical au titre de l'année 2022

Ouvertures de crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2022

Convention de partenariat entre la Communauté dAgglomération Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Pontault-Combault - relative à lobservatoire fiscal partagé

Subvention pour les associations de parents délèves

S'ortie s'éniors — approbation du règlement intérieur et des tarifs applicables

Convention d'objectifs et de financement - avenant sur convention tripartite-avenant n°2 Prestation de service : ALSH 'accueil ado' - bonus territoire Ctg-

Voyages séniors — Création d'un tarif extérieur

Cycle de travail de la direction prévention sécurité

Ouvertures de crédits exercice 2022 — Avances sur subvention aux associations et au CCAS

Convention à passer avec l'inspection de l'Education n'ationale relative à la mise en œuvre des interventions de prévention c'oncourant à l'éducation à la sécurité routière, à l'utilisation des transpor

Autorisation de signature des protocoles de collaboration dans le cadre des Commissions Locales de Prévention des Impayés Locatifs

Convention d'objectifs et de gestion ' Fonds Publics et territoires Handicap j'eunesse 2021 ' à passer avec la C'aisse d'Allocations Familiales - exercice 2021

Rémunération des heures supplémentaires

Convention avec la Commune de Chevry — C'ossigny pour la mise à disposition du moniteur en maniement des armes de la Commune pour les formations à l'entraînement des policiers municipaux

Rémunération du personnel participant à la manifestation patinoire

Conventions à passer avec le collège Monthéty et le lycée C'amille Claudel pour l'accueil de mesures de responsabilisation au s'ein de la collectivité

Cycle de travail de la direction des espaces publics et naturels

Actualisation du tableau des effectifs

Convention avec l'Inspection de l'Education n'ationale relative à la mise en œuvre d'interventions d'éducation à l'environnement et au développement d'urable (EEDD) dans le c'adre scolaire

Remplacement de Madame Sara Short Ferjule au sein des conseils dadministration des collèges de la Commune

Conventions à passer avec le collège Monthéty et le lycée C'amille Claudel relative à la mise en œuvre du dispositif 'Relais collèges/lycée' au s'ein des établissements scolaires

Convention 2021/2022 à passer avec linspection de lEducation nationale relative à la mise en œuvre de lactivité de jardinage dans le cadre scolaire

Compte — rendu annuel d'activité de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France sur le territoire communal pour l'année 2020

Cycle de travail de la Direction de la voirie et de la propreté urbaine

Cycle de travail de la direction de léducation de l'enfance et des familles

Conventions de financement à passer avec le Conseil départemental de S'eine-et-Marne pour le financement des établissements d'accueil des j'eunes enfants de moins de 6 ans (EAJE)

Cycle de travail du service événements /logistique

Tarifs municipaux — opération sport vacances

Convention de partenariat entre ENEDIS et la Commune sur les thèmes de la transition écologique et la précarité énergétique