31 janvier 2022
16
délibérations
9
Autres decisions
2
Ressources humaines
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Aliénation de l'œuvre 'le SARATOGA' de Claire TABOURET
Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne au titre de l'année 2022
Compte — rendu des décisions du Maire
Prise en charge des frais de représentation du maire
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023
D'ébat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2022
Participation à lappel à projet 'soutenir 100 projets dîlots de fraicheur dans les communes' lancé par le Conseil régional dIle-de-France
Rapport égalité femmes-hommes
Renouvellement de la convention Open DATA
Adhésion de la Commune de Pontault — Combault à Pôle Emploi
Création d'un emploi de Directeur / Directrice de Cabinet
Convention tripartite ' Ma ville aime L'ire ' entre la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, l'Association Co-L'ectif et la Commune de Pontault-C'ombault
Convention en partenariat avec l'association 'Paroles de Femmes - Le Relais' dans le cadre de la semaine des droits des femmes
Actualisation du tableau des effectifs
Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021
Aide à la relance de la construction durable
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