Conseil municipal du 2022-01-31

Pontault-Combault 31 janvier 2022 16 délibérations
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16

délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Vie associative

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Aliénation de l'œuvre 'le SARATOGA' de Claire TABOURET - Actualisation du tableau des effectifs - Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publ - Adhésion de la Commune de Pontault-Combault à Pôle Emploi - Création d'un emploi de Directeur / Directrice de Cabinet - Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021 - Compte-rendu des décisions du Maire - Prise en charge des frais de représentation du maire - Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023 - Débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2022 - Participation à l'appel à projet 'soutenir 100 projets d'îlots de fraicheur dans les communes' lancé par le Conseil régi - Aide à la relance de la construction durable - Convention tripartite ' Ma ville aime Lire ' entre la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, l'Association - Rapport égalité femmes-hommes - Renouvellement de la convention Open DATA - Convention en partenariat avec l'association 'Paroles de Femmes - Le Relais' dans le cadre de la semaine des droits des

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2022

Aliénation de l'œuvre 'le SARATOGA' de Claire TABOURET

2022

Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne au titre de l'année 2022

2022

Compte — rendu des décisions du Maire

2022

Prise en charge des frais de représentation du maire

2022

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023

2022

Débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2022

2022

Participation à l'appel à projet 'soutenir 100 projets d'îlots de fraicheur dans les communes' lancé par le Conseil régional d'Ile-de-France

2022

Rapport égalité femmes-hommes

2022

Renouvellement de la convention Open DATA

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2022

Adhésion de la Commune de Pontault — Combault à Pôle Emploi

2022

Création d'un emploi de Directeur / Directrice de Cabinet

🤝 Vie associative 2 délibérations
2022

Convention tripartite ' Ma ville aime Lire ' entre la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne, l'Association Co-Lectif et la Commune de Pontault-Combault

2022

Convention en partenariat avec l'association 'Paroles de Femmes - Le Relais' dans le cadre de la semaine des droits des femmes

🌱 Environnement 1 délibération
2022

Actualisation du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2022

Approbation du compte — rendu de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2021

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Aide à la relance de la construction durable

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