23 septembre 2025

Volume annuel 2026 des titres restaurants par agent : augmentation

B Affectation des résultats 2024 B Budget Annexe Santé

Affectation des résultats 2024 : A BP Principal

Budget supplémentaire 2025 ajustement des résultats 2024 budget principal

Attribution d'une avance du budget principal au budget annexe « Les Portes de l'Ic » pour une d'urée maximale de 5 ans

Renouvellement de lemploi associatif cofinancé avec le Conseil Départemental : autorisation du Maire ou de son représentant à signer la convention de subvention relative au financement de lemploi a

Point sur le projet de la médiathèque (non mise en uvre de la DB20250513_Projet médiathèque de lIc_ - Présentation du projet et du plan de financement prévisionnel de mai 2025) :

Création d'un poste de stagiaire BAFA pour les petites vacances scolaires s'aison 2025 / 2026 : modification du tableau des effectifs des emplois s'aisonniers

Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor approbation de la réforme statutaire :

Modification de la délibération DB202041208_RefonteduRIFSEEP :

Mise en place du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) pour l'année 2026

Régularisation foncière rue de la Ville Tréhen :

Lotissement La Vallée : cession parcelles 367ZB559 et 669 :

Eclairage public validation du projet du SDE22 pour linstallation d'un candélabre rue Bourlago :

Protection sociale complémentaire — Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes-dArmor :

Mise en application du PLUi instauration de lobligation du permis de démolir :