3 février 2025
19
délibérations
14
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
1 Modification des forfaits scolaires pour 2025
2 Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l'école Sainte Anne autorisation à signer la convention avec lOGEC
3 Convention Ogec : concours au service periscolaire
Convention OGEC concours au service périscolaire
4 Subvention 2025 allouée au CCAS
5 Adoption des participations 2025 en totalité
5 Adoption des participations 2025 allouées par la Ville b Total des participations
5 Adoption des participations sans le CCAS A
5 Adoption des participations 2025 allouées par la Ville a Total des participations sans celle du CCAS
6 Subventions aux associations pour l'année 2025
8 Vote des taux communaux 2025
Demande de subventions Fonds Vert renaturation villes et villages & Contrat de Territoire pour l'aménagement de la c'entralité :
16 Demande de subventions Fonds Vert renaturation villes et villages & Contrat de Territoire pour l'aménagement de la centralité
17 Adhésion au service commun Prévention des Risques Majeurs
Modification du tableau des effectifs emplois permanents
Modification du tableau des effectifs emplois non permanents
12 Adhésion de Pordic au dispositif de recul du trait de côte
13 Cession de la propriété communale au 6 rue Louis Jouvet
14 Lotissement de la Villeneuve 3 demande daccord sur le principe de la rétrocession
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