9 décembre 2024

23 délibérations - 4 C Tarifs Divers 2025 - 1) Présentation du nouveau partenaire de l'association Montbareil - 9) Autorisation de mandatement des dépenses dinvestissement avant le vote du budget 2025 - 16 Lotissement La vallée avis cession parcelle communale 367 ZB 497 - 15. Renouvellement de ladhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat - 17. Centre Technique Municipal DETR 2024 demande de subvention additionnelle - 14. Classement des voies communales - 13. Réseau des médiathèques Annexe 1 à l'avenant n°2 de la Convention de versement de participation aux frais de foncti - 12. Réseau des médiathèques de la Baie Convention de coresponsabilité de ladministration du prologiciel Orphée - 10 Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF) - 11. Charges transférées validation des rapports de la CLECT du 8 Octobre 2024 - 8) Annulation et remplacement DB 20231202 portant Refonte du RIFSEEP - 10. Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF) : - 7) Augmentation du volume annuel des tickets déjeuners pour 2025 - 6) Modification du tableau des ETP au 1 01 2025 - 4) Tarifs communaux 2025 b) Tarifs enfance jeunesse - 4) Tarifs communaux 2025 C) tarifs divers - 4) Tarifs communaux 2025 b) Enfance jeunesse - 4) Tarifs communaux 2025 b) Enfance Jeunesse - 3. Présentation du R.O.B. dans le cadre du D.O.B. 2025