9 décembre 2024
23
délibérations
7
Finances & Budget
6
Environnement
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
4 C Tarifs Divers 2025
Tarifs communaux 2025 C) tarifs divers
Tarifs communaux 2025 a) Restauration scolaire
Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
10 Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF)
Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal (PFF) :
Centre Technique Municipal DETR 2024 demande de subvention additionnelle
Présentation du nouveau partenaire de l'association Montbareil
Présentation du nouveau partenaire de l'association Montbareil
Modification du tableau des ETP au 1 01 2025
Réseau des médiathèques de la Baie Convention de coresponsabilité de ladministration du prologiciel Orphée
Réseau des médiathèques Annexe 1 à lavenant n°2 de la Convention de versement de participation aux frais de fonctionnement
Renouvellement de ladhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat
Actualisation de la composition des commissions :
Présentation du R.O.B. dans le cadre du D.O.B. 2025
Augmentation du volume annuel des tickets déjeuners pour 2025
Charges transférées validation des rapports de la CLECT du 8 Octobre 2024
Classement des voies communales
Tarifs communaux 2025 b) Tarifs enfance jeunesse
Tarifs communaux 2025 b) Enfance jeunesse
Tarifs communaux 2025 b) Enfance Jeunesse
Annulation et remplacement DB 20231202 portant Refonte du RIFSEEP
16 Lotissement La vallée avis cession parcelle communale 367 ZB 497
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