CM

6 février 2019

Pornichet 22 délibérations

22

délibérations

13

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

2

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Environnement 13 délibérations

Grand Prix de l'Atlantique 2019 — convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), le port d'échouage de Pornichet et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Festival Pornichet Déambulle 2019 — convention de partenariat entre l'association Les Sept Soleils et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Festival Pornichet Déambulle 2019 — convention de partenariat entre l'association Les Agitateurs de Culture et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Plage sans tabac — convention de partenariat entre le Comité de Loire-Atlantique de la Ligue Nationale contre le cancer et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Quai des Arts — saison 2018/2019 – avenant n°1 à la convention de partenariat entre l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Le Grand T et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Prestations de nettoyage des espaces publics – constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Pornichet et Saint-Nazaire – approbation et autorisation de signature

Festival Pornichet Déambulle 2019 — convention de partenariat entre l'association BD Pornichet et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Festival Pornichet Déambulle 2019 — convention de partenariat entre l'association L'Outil en Main de la Côte d'Amour et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Site internet de la Ville — intégration de l'agenda infolocale – convention de partenariat entre la société Ouest-France et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Fourniture de matériaux pour le bâtiment – constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Pornichet, Montoir-de-Bretagne, Saint-Nazaire et Saint-André-des-Eaux – approbation et autorisation de signature

Accrocéan 2019 — convention de partenariat entre le Roller Club de Pornichet et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Womens Cup 2019 — convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Festival Pornichet Déambulle 2019 — convention de partenariat entre l'association Accueil des Villes Françaises et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Transfert du préau du groupe scolaire Jean Macé au groupe scolaire du Pouligou – autorisation de dépôt du permis de démolir et du permis de construire

Club de plage « Le Poséidon » — démolition du bâtiment existant et construction d'un bâtiment modulaire – autorisation de dépôt du permis de démolir et du permis de construire

Poste de secours « Les Hirondelles » — construction d'un bâtiment modulaire – autorisation de dépôt du permis de construire saisonnier

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Structure petite enfance « Les Petits Matelots » – démolition de l'auvent et aménagement du bâtiment – autorisation de dépôt du permis de démolir et du permis de construire

Labellisation Plan Mercredi — convention Charte Qualité Plan Mercredi entre la Préfecture de Loire-Atlantique, l'Inspection Académique, la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – avenant à la convention de prestation de service accueil de loisirs « périscolaire » entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet – approbation et autorisation de signature

Finances & Budget 1 délibération

Multi-accueils – fixation des montants des ressources plancher / plafond et tarif fixe pour l'année 2019 – approbation

Sport 1 délibération

Projet d'action éducative — école du Pouligou – subvention à l'association sportive et culturelle du Pouligou - attribution

Sécurité 1 délibération

Transfert du versement des contributions au budget du service départemental d'incendie et de secours à la CARENE – modification des statuts de la CARENE – approbation

Autres decisions 1 délibération

Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise – demande d'adhésion de la Commune de Férel – avis du Conseil Municipal

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