CM

5 février 2020

Pornichet 14 délibérations

14

délibérations

9

Environnement

1

Sécurité

1

Parcs & Espaces verts

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Délibérations (14)

Environnement 9 délibérations

Womens Cup 2020 — Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Festival A 2 mains bien entendu ! — Convention de partenariat entre l'association Agitateurs de Culture et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Soutien à la création artistique — Convention de partenariat entre les écoles Créatives / Cinecreatis Nantes et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Poste d'intervention saison 2020 — Convention entre la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) et les Communes de Pornichet, La Baule, Le Pouliguen et Saint-Nazaire – Approbation et autorisation de signature

Pornichet Sélect 6,50 2020 — Convention de partenariat entre l'association Loire-Atlantique Course au Large (LACL), la SA du port de plaisance de Pornichet - La Baule et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Acquisition de parcelles non bâties — Dune de Bonne Source – Cadastrées section AV n°233, n°276, n°277, n°278, n°337, n°663, n°665, n°706, n°707, n°708, n°709, n°749, n°753 et n°696 – Propriété de la SNC Les Dunes de Bonne Source – Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Accrocéan 2020 — Convention de partenariat entre le Roller Club de Pornichet et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Grand Prix de l'Atlantique 2020 — Convention de partenariat entre l'Association pour la Promotion de la Course Croisière (APCC), le port d'échouage de Pornichet et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Fourniture de lubrifiants — Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Sécurité 1 délibération

Délégation au Centre de Gestion de Loire-Atlantique de la passation d'un contrat d'assurance des risques statutaires – Autorisation

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Acquisition de matériels d'espaces verts – Constitution d'un groupement de commandes entre la CARENE et les Villes de Saint-Nazaire et Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Ressources humaines 1 délibération

Multi-accueils – Abrogation des délibérations n°18.09.19 du 26 septembre 2018 et n°18.11.21 du 21 novembre 2018 – Règlement intérieur – Approbation

Autres decisions 1 délibération

Création du groupement d'employeurs Sonadev Ingénierie – Adhésion de la SEM Sonadev et de la SPL Sonadev territoires publics – Autorisation

Finances & Budget 1 délibération

Multi — accueils – Tarif horaire fixe pour l'année 2020 – Fixation

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