CM

17 juin 2020

Pornichet 32 délibérations

32

délibérations

18

Autres decisions

3

Éducation

2

Social & Santé

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Délibérations (32)

Autres decisions 18 délibérations

Syndicat intercommunal de l'aéroport de La Baule Escoublac - Pornichet - Le Pouliguen - Désignation des représentants

Commission de contrôle des comptes — Fixation de la composition et désignation des représentants

Commission communal pour l'accessibilité - Fixation de la composition et désignation des représentants

Comité Consultatif des Débits de Boissons - Fixation de la composition et désignation des représentants

Société Publique locale " Sonadev Territoires Publics" - Désignation des représentants à l'Assemblée Générale et du représentant à l'Assemblée Spéciale des Collectivites Territoriales

Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) - Désignation des représentants

Syndicat intercommunal du centre de voile de la Baule - Le Pouliguen - Pornichet - Désignation des représentants

Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile Guérandaise - Désignation des représentants

Conseil d'administration du cercle nautique La Baule - Pouliguen - Pornichet (CNBPP) - Désignation d'un représentant

Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption

Commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation des représentants élus et nomination des représentants associatifs

Conseil d'administration du Ninon Tennis Club - Désignation d'un représentant

Commision Consultative des Halles et Marchés - Désignation des représentants

STRAN — Désignation d'un représentant à l'Assemblée Spéciale et à l'Assemblée Générale

Majoration des indemnités de fonction votées après répartition de l'enveloppe, au Maire, aux Adjoints, Aux Conseillers Municipaux délégués et aux Conseillers Municipaux

Conseil d'administration de la Société Publique Locale Pornichet, La Destination - Désignation des représentants

Commission syndicale de la Grande Brière Mottière - Désignation d'un représentant

Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition d'une liste de contribuables

Éducation 3 délibérations

Commission consulative des dérogations scolaires - Fixation de la composition et désignation des représentants

Commission consultative de la restauration scolaire - Fixation de la composition et désignation des représentants

Conseil d'administration du collège Eric Tabarly (La Baule) - Désignation d'un représentant

Social & Santé 2 délibérations

Conseil d'Administration du CCAS — Fixation du nombre de membres et désignation des réprésentants du Conseil Municipal

Maison de retraite Pornichet Côte d'Amour - Désignation d'un représentant au conseil de la vie sociale

Environnement 2 délibérations

Syndicat mixte du parc naturel regional de Brière - Désignation des représentants

Syndicat départemental d'énergie de Loire-Atlantique (SYDELA) - Désignation des représentants

Vie associative 2 délibérations

Ecoles privées sous contrat d'association - Désignation d'un représentant

Association les jardins de Pornichet : jardins familiaux - Désignation des représentants à la commission d'attribution des lots

Administration 1 délibération

Commission d'appel d'offres, jury de concours et de délégation de service public - Désignation des représentants

Sécurité 1 délibération

Commissions municipales permanentes — Création et désignation des représentants

International 1 délibération

Comité consultatif de jumelage — Fixation de la composition et désignation des représentants

Sport 1 délibération

Conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports (OMS) - Désignation des représentants

Ressources humaines 1 délibération

Fixation et répartition d'une enveloppe indemnitaire au Maire, aux Adjoints, aux Conseillers Municipaux Délégués et au Conseillers Municipaux

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