17 juin 2020
32
délibérations
18
Autres decisions
3
Éducation
2
Social & Santé
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Délibérations (32)
Syndicat intercommunal de l'aéroport de La Baule Escoublac - Pornichet - Le Pouliguen - Désignation des représentants
Commission de contrôle des comptes — Fixation de la composition et désignation des représentants
Commission communal pour l'accessibilité - Fixation de la composition et désignation des représentants
Comité Consultatif des Débits de Boissons - Fixation de la composition et désignation des représentants
Société Publique locale " Sonadev Territoires Publics" - Désignation des représentants à l'Assemblée Générale et du représentant à l'Assemblée Spéciale des Collectivites Territoriales
Syndicat du Bassin Versant du Brivet (SBVB) - Désignation des représentants
Syndicat intercommunal du centre de voile de la Baule - Le Pouliguen - Pornichet - Désignation des représentants
Syndicat intercommunal de la fourrière pour animaux de la Presqu'ile Guérandaise - Désignation des représentants
Conseil d'administration du cercle nautique La Baule - Pouliguen - Pornichet (CNBPP) - Désignation d'un représentant
Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption
Commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation des représentants élus et nomination des représentants associatifs
Conseil d'administration du Ninon Tennis Club - Désignation d'un représentant
Commision Consultative des Halles et Marchés - Désignation des représentants
STRAN — Désignation d'un représentant à l'Assemblée Spéciale et à l'Assemblée Générale
Majoration des indemnités de fonction votées après répartition de l'enveloppe, au Maire, aux Adjoints, Aux Conseillers Municipaux délégués et aux Conseillers Municipaux
Conseil d'administration de la Société Publique Locale Pornichet, La Destination - Désignation des représentants
Commission syndicale de la Grande Brière Mottière - Désignation d'un représentant
Commission communale des impôts directs (CCID) - Proposition d'une liste de contribuables
Commission consulative des dérogations scolaires - Fixation de la composition et désignation des représentants
Commission consultative de la restauration scolaire - Fixation de la composition et désignation des représentants
Conseil d'administration du collège Eric Tabarly (La Baule) - Désignation d'un représentant
Conseil d'Administration du CCAS — Fixation du nombre de membres et désignation des réprésentants du Conseil Municipal
Maison de retraite Pornichet Côte d'Amour - Désignation d'un représentant au conseil de la vie sociale
Syndicat mixte du parc naturel regional de Brière - Désignation des représentants
Syndicat départemental d'énergie de Loire-Atlantique (SYDELA) - Désignation des représentants
Ecoles privées sous contrat d'association - Désignation d'un représentant
Association les jardins de Pornichet : jardins familiaux - Désignation des représentants à la commission d'attribution des lots
Commission d'appel d'offres, jury de concours et de délégation de service public - Désignation des représentants
Commissions municipales permanentes — Création et désignation des représentants
Comité consultatif de jumelage — Fixation de la composition et désignation des représentants
Conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports (OMS) - Désignation des représentants
Fixation et répartition d'une enveloppe indemnitaire au Maire, aux Adjoints, aux Conseillers Municipaux Délégués et au Conseillers Municipaux
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