10 février 2021

Révision statutaire du Parc Naturel Régional de Brière - Avis du Conseil Municipal

Poste d'intervention — Saison 2021-2022-2023 - Convention entre la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) et les Villes de Pornichet, La Baule, Le Pouliguen et Saint-Nazaire - Approbation et autorisation de signature

Maitrise d'ouvrage et réalisation de tous les travaux d'éclairage indissociables des travaux d'électricité et Télécom réalisés par le SYDELA sur le territoire de la commune - Convention de mandat entre le SYDELA et le Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention de réciprocité entre les Villes de La Baule-Escoublac et Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Fonds de concours de la Carène — Itinéraires cyclables - Convention financière – Approbation et autorisation de signature

Verger conservatoire — Convention de partenariat entre l'association les Jardiniers de France de Pornichet et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Cession d'une parcelle communale non bâtie à Monsieur et Madame Buet - Chemin de l'Echelle - Cadastrée section BC n°45 - Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Service commun "Direction de la Donnée" — Convention entre la Carène et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Projet de concession de service public — Ports de Pornichet - Saisie de la Commission consultative des services publics locaux - Autorisation

Projet d'aménagement du front de mer — Boulevard des Océanides - Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable

Dénomination de voie - Lotissement d'Ermur - Approbation

Multi — Accueils - Tarif horaire fixe pour l'année 2021 - Fixation

Accueil des jeunes de 11 à 13 ans - Modifications du règlement intérieur du point jeunes - Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement – Approbation

Tarifs Municipaux 2021 - Compléments - Location d'équipements municipaux, jeunesse et stationnement - Approbation

Véhicules de service - Modalités d'attribution et d'utilisation pour 2021 - Approbation

Plan de formation Triennal du personnel communal - Années 2021-2022-2023 - Approbation