18 mai 2022

Acquisition d'une parcelle non bâtie — Les prés d'Abas - Quartier des Forges - Cadastrée section BC n°87, Propriété des Consorts Bertho - Approbation et autorisation de signature de l'acte notarié

Pornichet Paddle Trophy 2022 — Convention de partenariat entre l'Association Paddle Club de France et la Ville de Pornichet - Approbation et auorisation de signature

Exercice 2021 — Budget principal et budgets annexes "Quai des Arts" et "Energies renouvelables" - Approbation du compte administratif 2021

Exercice 2021 — Budget principal et budgets annexes "Quai des Arts" et "Energies renouvelables" - Affectation des résultats

Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes "Quai des Arts" et "Energies renouvelables" - Budget supplémentaire 2022 - Approbation

Course nature «Entre plages et chemins creux» 2022 – Convention de partenariat entre l'association Courir Ensemble Pornichet Côte d'Amour (CEPCA) et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature

Exercices 2022 et suivants — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Construction des tribunes de lHippodrome - Actualisation des crédits de paiement

Exercices 2022 et suivants — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Construction d'une salle de cinéma et de salles polyvalentes - Actualisation des crédits de paiement

Bilan foncier 2021 - Approbation

Exercices 2022 et suivants — Autorisation de programme / Crédits de paiement - Aménagement du cœur de ville - Actualisation des crédits de paiement

Multi — Accueils, Accueil de loisirs et accueil périscolaire - Avenants aux conventions d'aide au fonctionnement - Prestation de service entre la Mutuelle Sociale Agricole de Loire-Atlantique Vendée et la Ville de Pornichet - Approbation et autorisation de signature

Relais Petite Enfance — Avenant à la convention d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de Loire-Atlantique et la Ville de Pornichet - Prestation de service "Relais Petite Enfance" - Missions renforcées - Approbation et autorisation de signature

Exercice 2021 — Compte de gestion 2021

Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023